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Projet de règlement modifiant le Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles

pdf 128 Ko securite_piscines_residentielles_memoire.pdf

la sécurité des piscines résidentielles, le Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles (ci-après Règlement) est entré en vigueur le 22 juillet…

Mise à jour : 3 mars 2021

Pour une meilleure gestion des risques dans les zones potentiellement exposées aux glissements de terrain dans les dépôts meubles – Document d'orientation

pdf 9,03 Mo orientations_glissements_terrains.pdf

québécoise des infrastructures. Photographies Page couverture : gouvernement du Québec ISBN 978-2-550-76755-8 (PDF) Dépôt légal – 2016 Bibliothèque et…

Mise à jour : 29 septembre 2016

Le nombre d’étudiants déclarés à temps plein, inscrits dans un programme menant à une attestation d’études collégiales (AEC) en anglais et le nombre d’étudiants déclarés à temps plein, inscrits dans un programme d’enseignement collégia

pdf 294 Ko 24-540_Diffusion.pdf

collégial (DEC) à chacun des établissements francophones et anglophones à l’automne 2023. Vous trouverez ci-annexé les documents pouvant répondre à votre…

Mise à jour : 27 novembre 2024

Renseignements concernant les montants consacrés à la publicité au cours des cinq dernières années selon la catégorie des médias, avec leurs noms et les montants

pdf 316 Ko RA-acces-information-publicites.pdf

il vous est possible de le faire auprès de la Commission de l'accès à l'information. Vous trouverez, ci-annexée, une note explicative concernant…

Mise à jour : 24 mars 2021

Évaluation de la satisfaction à l'égard du service de médiation-conciliation (volet Aide à la négociation) du ministère du Travail. Rapport final.

pdf 363 Ko RAP_EV_Satisfaction_Conciliation_MTRAV.pdf

.................................................................................................. 8 Ministère du Travail iv Faits saillants CONTEXTE La…

Mise à jour : 30 mai 2024

copie du ou des document(s) rapportant le montant de la somme allouée à l'École secondaire Marcellin-Champagnat par le ministère de l'Éducation pour l'année 2022-2023.

pdf 240 Ko 23-486_Diffusion.pdf

secondaire Marcellin-Champagnat par le ministère de l’Éducation pour l’année 2022-2023. Vous trouverez ci-annexé les documents pouvant répondre à votre…

Mise à jour : 28 décembre 2023

TXT_AM_2018-009_MIDI.pdf

pdf 277 Ko TXT_AM_2018-009_MIDI.pdf

des demandes de sélection peut, de plus, s’appliquer à un pays, à une région ou à un groupe de ceux-ci; Vu qu’une décision est prise pour une période maxi-…

Mise à jour : 12 décembre 2018

Mémoire - Loi modifiant principalement la Loi sur l’instruction publique et édictant la Loi sur l’Institut national d’excellence en éducation

pdf 92 Ko 2023-0276_memoire.pdf

selon le cas, à la communication de l’absence de ceux-ci ou, après en avoir pris connaissance et si elle maintient sa candidature, à la remise de ceux-ci au…

Mise à jour : 15 janvier 2024

Mémoire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur l’aide financière aux études –Modifications concernant le volet étudiants en situation de handicap des programmes de l’aide financière aux études

pdf 67 Ko 2023-0272_memoire.pdf

MÉMOIRE AU CONSEIL DES MINISTRES GOUVERNEMENT DU QUÉBEC DE : Mme Pascale Déry Le 8 novembre 2023 Ministre de l’Enseignement supérieur TITRE : Projet de…

Mise à jour : 23 février 2024

Effectif étudiant à temps plein et à temps partiel des établissements collégiaux publics et privés lors des sessions d'Automne 2023 et d'Hiver 2024.

pdf 762 Ko 24-62_Diffusion.pdf

Sainte-Foy • Cégep de Saint-Hyacynthe • Heritage College • Campus Notre-Dame-de-Foy Vous trouverez ci-annexé les documents pouvant répondre à votre demande.…

Mise à jour : 23 mai 2024

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Projet de règlement modifiant le Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles

Pour une meilleure gestion des risques dans les zones potentiellement exposées aux glissements de terrain dans les dépôts meubles – Document d'orientation

Le nombre d’étudiants déclarés à temps plein, inscrits dans un programme menant à une attestation d’études collégiales (AEC) en anglais et le nombre d’étudiants déclarés à temps plein, inscrits dans un programme d’enseignement collégia

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Évaluation de la satisfaction à l'égard du service de médiation-conciliation (volet Aide à la négociation) du ministère du Travail. Rapport final.

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Mémoire - Loi modifiant principalement la Loi sur l’instruction publique et édictant la Loi sur l’Institut national d’excellence en éducation

Mémoire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur l’aide financière aux études –Modifications concernant le volet étudiants en situation de handicap des programmes de l’aide financière aux études

Effectif étudiant à temps plein et à temps partiel des établissements collégiaux publics et privés lors des sessions d'Automne 2023 et d'Hiver 2024.

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