Résultats de recherche

face aux catastrophes, cette politique précise les fondements, les orientations et les objectifs devant permettre d’assurer, à tous les niveaux, une…

c’est-à-dire ne dépendant pas de structures particulières, de projets ou d’initiatives spécifiques. Elle devait aussi pouvoir s’appliquer à tous les membres…

incarcéré pour un délit à caractère sexuel et se retrouverait alors seule avec lui dans sa voiture. On devait donc s’assurer que les candidates seraient non…

l'autorité d'un tribunal à agir comme juré ou à comparaître comme témoin devant un tribunal ou organisme quasi-judiciaire ou devant le coroner, le…

une voyelle ou un h muet, avec ce devant les formes du verbe être et avec si devant il et ils LÉ ҉ ҉ 7.3 L’apostrophe est employée avec me, te et se devant…

d’arpentage pour tous les travaux d’arpentage foncier devant être réalisés sur les terres de catégorie I ainsi que pour tous les travaux d’arpentage devant…

obsolète. Il y a donc lieu de déterminer de nouvelles normes de protection pour les travailleurs devant porter ce type de protection. 3- Objectifs poursuivis…

les Pays-Bas, la Suisse, l’Autriche, l’Allemagne et la Suède11. Il maintient une position favorable devant des pays tels que le Luxembourg, le Portugal, la…

régularisés par permis en vertu du RDHE est limitative, obligeant parfois le ministre à octroyer un bail devant être acquitté annuellement pour ces nouveaux…

s’appliquent à une façon de procéder régie par la réglementation et non à une procédure administrative devant être exécutée par les entreprises directement.…