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J8G2N7 GESTION IMMOBILIÈRE L.A. & L.A.AINC 304530 Établissements d'hébergement touristique général Résidences de tourisme Brownsburg- Chatham J8G2N7…

Mise à jour : 22 mai 2024

Plan Stratégique 2023-2027

pdf 780 Ko PL_strategique_2023-2027_integral_MIFI_revision_mars_2025.pdf

répondre aux besoins du marché du travail partout au Québec et pour contribuer à l’occupation et à la vitalité des territoires, à l’essor économique régional…

Mise à jour : 13 mai 2025

Guide de transformation des renseignements existants pour constituer le rôle d'évaluation foncière modernisé

xls 58 Ko guide_role_evaluation.xls

suffixe du numéro d'appartement ou du local X 11 RL0102A Numéro d'arrondissement Considérer la liste des numéros d'arrondissement (voir annexe 2C.3…

Mise à jour : 8 octobre 2014

Guide de transformation des renseignements existants pour constituer un dossier de propriété modernisé – Renseignements administratifs

xls 65 Ko guide_renseignements_administratifs.xls

de lot du cadastre québécois du Québec (rénové) = *80LOT (Ne considérer que les 7 premières positions) X X 2 AD0001Bx Suffixe du numéro de lot du cadastre du…

Mise à jour : 3 mars 2014

La gestion contractuelle municipale et les outils du pôle d'expertise en gestion contractuelle (PEX) – Étape 4 – Aide-mémoire – Préparer les documents d'appel d'offres ou les documents du contrat de gré à gré

pdf 795 Ko AMM_etape_4.pdf

fonctionnel Décrire la tâche à accomplir du produit ou du service, par exemple : Des bacs rendant possible le tri des déchets ou un camion à neige en mesure…

Mise à jour : 8 avril 2025

Annexe – Enfants à charge

pdf 537 Ko FO-3003-03-annexe-enfants-a-charge.pdf

Numéro d’assurance maladie Un demandeur d’asile n’a pas à fournir ce numéro. Un demandeur d’asile n’a pas à fournir ce numéro. Un demandeur d’asile n’a pas à…

Mise à jour : 26 octobre 2022

Bilan des réalisations 2019-2020 de la Direction régionale du Centre-du-Québec

pdf 1,23 Mo FI_bilan20192020_Centre-du-Quebec_MAPAQ.pdf

bioalimentaire prospère et durable contribuant à la vitalité des territoires et à la santé de la population. L’équipe de la Direction régionale du Centre-du…

Mise à jour : 11 février 2021

Statistiques correctionnelles du Québec 2023-2024

/gouvernement/ministeres-organismes/securite-publique/publications/statistiques-correctionnelles/statistiques-correctionnelles-quebec-2023-2024

% par rapport à il y a cinq ans. À l’inverse, ce nombre est en baisse chez les femmes (-6,2 % par rapport à 2022-2023 et -21,8 % par rapport à 2018-2019). Le nombre d’évaluations du risque et des…

Mise à jour : 2 février 2026

Annulation de la déclaration de résidence familiale

/famille-et-soutien-aux-personnes/mariage-union/union-parentale/effets/protection-residence-familiale/annulation

familiale soit radiée, c’est-à-dire annulée. C’est le cas si : vous et votre conjoint y consentez; vous avez vendu votre propriété avec le consentement de votre conjoint ou l’autorisation du…

Mise à jour : 3 février 2025

Annulation de la déclaration de résidence familiale

/famille-et-soutien-aux-personnes/mariage-union/union-parentale/effets/protection-residence-familiale/annulation

familiale soit radiée, c’est-à-dire annulée. C’est le cas si : vous et votre conjoint y consentez; vous avez vendu votre propriété avec le consentement de votre conjoint ou l’autorisation du…

Mise à jour : 22 janvier 2025

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La gestion contractuelle municipale et les outils du pôle d'expertise en gestion contractuelle (PEX) – Étape 4 – Aide-mémoire – Préparer les documents d'appel d'offres ou les documents du contrat de gré à gré

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Annulation de la déclaration de résidence familiale

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