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Le nombre d’élèves par école, pour l’année académique 2024-2025 pour toutes les écoles primaires et secondaires publiques du Québec et un document Excel contenant les adresses et codes postaux des écoles primaires et secondaires publiques du Q

pdf 1,33 Mo 24-836_Diffusion.pdf

: 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 4 avril 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 14 avril 2025

Diverses informations sur les années de construction et la qualité de l'air des écoles du Québec

pdf 1,41 Mo 25-351_Diffusion.pdf

646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 19 septembre 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 29 septembre 2025

Base de données de l'usage de l'eau au Québec 2019

xlsx 3,28 Mo base_donnees_2019.xlsx

secteur non résidentiels et plus de compteurs sont déjà achetés. Nous avons d'ailleurs écrit un courriel à votre Ministère en ce sens, et ce, en date du…

Mise à jour : 17 décembre 2021

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 4,47 Mo 202305-01_DE.pdf

G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 Télécopieur : 418 643-1443 acces_info_mrnf@mrnf.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 12 juin 2023 DEMANDEUR N/Réf. : 202305-01 Objet :…

Mise à jour : 12 juin 2023

Nombre de classes d'accueil, de classes spécialisées et diverses informations sur la rémunération du personnel du réseau, les mesures budgétaires 10000, 11000, 12000, 13000, 14000 et 15000, etc.

pdf 1,10 Mo 25-304_Diffusion.pdf

646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 24 septembre 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 16 octobre 2025

indicateurs de gestion des commissions scolaires et des centres de services scolaires (voir les dépenses pour le personnel enseignant), pour les années 1998-1999 à 2021

pdf 12,55 Mo 22-583_Diffusion.pdf

Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 5 mai 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 15 mai 2023

Demande de statut. Annexe (suite). Désignation - Paysage culturel patrimonial

pdf 558 Ko FO-designation-paysage-annexe-MCC.pdf

e_1: annexe_courriel_1: annexe_nom_2: annexe_adresse_2: annexe_code_2: annexe_repondant_2: annexe_fonction_2: annexe_tel_2: annexe_poste_2: annexe_courriel_2…

Mise à jour : 17 mars 2022

Rapport de l'évaluateur ou de l'évaluatrice quand à la modification du délai de réévaluation

pdf 756 Ko form_rapp_eval_modif_delai_reev.pdf

personne visée Adresse (numéro, rue, ville) Code postal Adresse de courriel No de téléphone 2. Nom Prénom Lien avec la personne visée Adresse (numéro, rue,…

Mise à jour : 29 août 2024

Rapport de l'évaluateur ou de l'évaluatrice quand à la modification du délai de réévaluation

pdf 756 Ko form_rapp_eval_modif_delai_reev.pdf

personne visée Adresse (numéro, rue, ville) Code postal Adresse de courriel No de téléphone 2. Nom Prénom Lien avec la personne visée Adresse (numéro, rue,…

Mise à jour : 29 août 2024

Mon mandat de protection - Formulaire

pdf 3,50 Mo form_mandat.pdf

Date_naissance_3: Date_naissance_5: Adresse_telephone_courriel: Adresse_telephone_personne_2: Adresse_telephone_courriel_4: Adresse_telephone_courriel_3: Adr…

Mise à jour : 5 décembre 2025

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Note de service - Planification des activités publiques

Nombre de classes d'accueil, de classes spécialisées et diverses informations sur la rémunération du personnel du réseau, les mesures budgétaires 10000, 11000, 12000, 13000, 14000 et 15000, etc.

indicateurs de gestion des commissions scolaires et des centres de services scolaires (voir les dépenses pour le personnel enseignant), pour les années 1998-1999 à 2021

Demande de statut. Annexe (suite). Désignation - Paysage culturel patrimonial

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