Résultats de la recherche
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Règlement concernant le Régime pédagogique modifié de l’éducation préscolaire, de l’enseignement primaire et de l’enseignement secondaire pour l’année scolaire 2021-2022
pdf 56 Ko regime_pedagogique_modifie_prescolaire_primaire_secondaire_20212022_memoire.pdf
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Plan d’aménagement spécial à la récupération des bois affectés par un chablis applicable en 2023-2024 pour le territoire forestier résiduel libre de droit - Abitibi-Témiscamingue
pdf 1,29 Mo PL_Abitibi_Chablis_TFRLD_2023-2024.pdf
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Bulletin de veille sur l'agrotourisme et le tourisme gourmand juin 2023
pdf 1,25 Mo GM_bulletin_agrotourisme_juin_2023_MAPAQ.pdf
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Les besoins des adolescents et leurs impacts sur la réussite scolaire
pdf 374 Ko Bulletin5-besoins-adolescents.pdf
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Profils et trajectoires des personnes condamnées à une courte peine d'incarcération entre 2010 et 2013
pdf 317 Ko recherche_profils_trajectoires_2015.pdf
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Analyse d’impact réglementaire – Amendements au projet de loi n°81 – Loi modifiant diverses dispositions en matière d’environnement
pdf 685 Ko air-amendements-loi-dispositions-environnement-06-2025.pdf
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Mesure de l’impact économique du Grand Prix du Canada 2015
pdf 182 Ko ED-impact-econo-GP-F1Canada.pdf
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Programme de soutien financier aux activités de halte-garderie communautaires
pdf 684 Ko Programme-halte-garderie-communautaires.pdf
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Rapport de vérification particulière
pdf 366 Ko RapportVerif_TiercesParties.pdf