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Forêt refuge de la Rivière-Rouge (Milan), érablière à tilleul
pdf 292 Ko foret-refuge-riviere-rouge-milan.pdf
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Subventions versées à même le budget discrétionnaire des ministres – avril à décembre 2022
pdf 46 Ko GR-Frais-subventions-avril-dec-2022-SCF.pdf
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Analyse d’impact réglementaire, Règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires
pdf 4,90 Mo air-compensation-atteinte-milieux-humides-hydriques-autres-dispositions-11-2021.pdf
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La biodiversité et l'urbanisation : Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable – Chapitre 8, annexes, glossaire et bibliographie
pdf 638 Ko biodiversite_urbanisation_chap_8.pdf
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Coopératives dissoutes du 1er janvier 1990 au 31 décembre 2019
pdf 687 Ko RA-cooperatives-dissoutes-1990-2019.pdf
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2025-107 – Documents concernant le mécanisme de priorisation du développement urbain et la permutation des territoires à développer prioritairement vers des territoires de réserves
pdf 2,77 Mo DAI_2025-107_priorisation_developpement_urbain.pdf
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Tableau avec les effectifs d'inscriptions des élèves pour l'année 2024-2025, par niveau, pour chaque école publique et privée.
pdf 2,58 Mo 24-682_Diffusion.pdf
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Fiche Coup d’œil sur le territoire du Bureau de projets – Inondations – Bassin Saint-Laurent Ouest (archipel de Montréal)
pdf 373 Ko FIC_coup_oeil_BSLO.pdf
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Carte – Zone 8 Découpages territoriaux
pdf 860 Ko CA_zone-chasse-08_MFFP.pdf
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