Résultats de la recherche
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Drainage des eaux pluviales – Portland (Oregon), États-Unis : Programme de rues vertes
pdf 314 Ko changement_climatique_portland.pdf
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La gestion contractuelle
pdf 595 Ko Conseil-adm-Gestion-contractuelle-VF.pdf
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Demande d'accès DA16-20240702
pdf 3,34 Mo DA16-20240702.pdf
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Projet de loi sur l’encadrement du travail des enfants - Analyse d'impact réglementaire
pdf 0,96 Mo 2023-0031_air.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi sur l'encadrement du travail des enfants
pdf 2,81 Mo 2023-0083_air.pdf
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Guide du programme de renouveau urbain et villageois
pdf 248 Ko guide_renouveau_urbain_villageois.pdf
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2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité
pdf 17,08 Mo DAI_2023-187_octroi_subvention_fonds_regions_ruralite_volet_3_partie_2.pdf
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2024-090 – Divers documents et correspondances du ministère concernant la station d’épuration de Saint-Hyacinthe
pdf 12,16 Mo DAI_2024-090_station_epuration_saint_hyacinthe.pdf
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Dépenses de Martine Biron et de ses accompagnateurs lors de missions hors Québec depuis sa nomination – Partie 9
pdf 4,02 Mo Depenses-Martine-Biron-mision-hors-Quebec-nomination-9.pdf
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Demande d'autorisation pour signer un nouveau contrat avec une entreprise inscrite au RENA
pdf 263 Ko form_RENA_nouveau_contrat.pdf