Résultats de recherche

de tous les coûts découlant de l’application de la présente convention. Si un déficit financier devait survenir, le MINISTRE ne pourrait en aucun cas en…

de tous les coûts découlant de l’application de la présente convention. Si un déficit financier devait survenir, le MINISTRE ne pourrait en aucun cas en…

de tous les coûts découlant de l’application de la présente convention. Si un déficit financier devait survenir, le MINISTRE ne pourrait en aucun cas en…

toute conférence de gestion, conférence préparatoire ou audition de recours extraordinaire ou d’appel devant la Cour supérieure. [Mesure CS] 4.5 Poursuivre…

644‐2525, poste 2498 Télécopieur : 418 643‐9224 Courriel: Serge.De‐Varennes@education.gouv.qc.ca Devez-vous vraiment imprimer ce courriel? Pensons à…

chaque école ainsi que dans chaque école privée subventionnée. Vous trouverez ci-annexé le document devant répondre à votre demande. Conformément à l’article…

a-juin- 2022/?a=a&cHash=c038b8b76b1412e741ad414cb8cfb3da Vous trouverez ci-annexé deux documents devant répondre partiellement au second point de votre…

t de la participation des femmes à la vie politique en Haïti. 2- Raison d’être de l’intervention Devant la crise qui perdure, le MRIF s’est vu confier le…

contrôle des documents 1. Cette liste de contrôle des documents fait partie des formulaires que vous devez soumettre avec votre avis. 2. S’il manque des…

par l’intermédiaire de la Table locale de gestion intégrée des ressources du territoire (TLGIRT) Devant l’urgence de la situation, le Ministère a pris un…