Résultats de recherche

Seattle Pour le nouveau palais de justice fédéral construit récemment à Seattle, les aménagements se devaient d’être d’une part, sécuritaires et, d’autre…

2018, Services Québec a réalisé différents travaux afin de recenser les démarches administratives devant être réalisées par les citoyens lors d’un événement…

l’intention du milieu municipal Version 2.0 Démarche Démarche de gestion des risques de sinistre Devant la fréquence et l’intensité grandissantes des aléas,…

des énergies renouvelables, d’ici 2020. Principes directeurs Le CREBSL a identifié cinq principes devant encadrer nos actions, sur la base des Rendez-vous de…

français Pour la région de Montréal, le marché français est le plus important (21,1 % des demandes), devant les Québécois (20 %) et les États- Uniens (17,8…

obsolète. Il y a donc lieu de déterminer de nouvelles normes de protection pour les travailleurs devant porter ce type de protection. 3- Objectifs poursuivis…

transmission Date de diffusion Décision et documents transmis 20215 Le nombre de salariés du Ministère devant utiliser leur matériel électronique personnel,…

produire tout document pertinent à l’appui de votre demande de révision. Nous vous rappelons que vous devez aviser la personne responsable de votre dossier…

décision en réexamen et la notifie par écrit à la RSGE. Cet écrit doit indiquer le droit de contester devant le Tribunal administratif du Québec et le délai…

le premier ministre de l’Ontario, ou le ministre qu’il délègue, doit témoigner tous les 30 jours devant une commission parlementaire et faire rapport sur le…