Résultats de la recherche
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Guide destiné aux organismes à but non lucratif (OBNL) et aux coopératives pour l'adjudication des contacts dans le cadre du PSISRSES
pdf 329 Ko PSISRSES-guide-octroi-contrat-OBNL.pdf
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ACIISC_CACCN.pdf
pdf 203 Ko ACIISC_CACCN.pdf
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Formulaire de demande d’aide financière
pdf 1,66 Mo FO_demande-volet1-appui-peche-commerciale_MAPAQ.pdf
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Rapport de suivi de la consultation publique sur les plans d'aménagement forestier intégré opérationnels 2023-2028 pour les unités d'aménagement 011-71 et 012-72 dans la région du Bas-Saint-Laurent - 2024
pdf 1,10 Mo RA_Consultation_PAFIO_2023-2028_UA01171-UA01272.pdf
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R08_Rapport_CHSLD-DE-ROUYN-NORANDA.pdf
pdf 236 Ko R08_Rapport_CHSLD-DE-ROUYN-NORANDA.pdf
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Pouvoirs d’un conseil d’établissement, ses rôles et collaborateurs
pdf 210 Ko pouvoirs_conseil_etablissement_roles_collaborateurs.pdf
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Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus du ministère de l'Enseignement supérieur
pdf 319 Ko MES-Engagements-financiers-octobre-2024.pdf
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Liste des engagements financiers déclarés pour le mois de décembre 2025
pdf 1,59 Mo MES-Engagement-financiers-decembre-2025.pdf
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Directive ministérielle sur la collecte de renseignements personnels
pdf 276 Ko DIR_Collecte_rens_pers.pdf
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