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8_Decision_2025-2026.pdf

pdf 611 Ko 8_Decision_2025-2026.pdf

2023-02-01 2026-01-31 Micro Logic Sainte-Foy ltée 13 800,00 $ 2024-09-19 2024-08-22 2026-08-21 Page 9 de 76 Fournisseur Objet du contrat Montant (CAD) Date…

Mise à jour : 11 juin 2025

Fonds régions et ruralité – Volet 2 – Développement territorial et Volet 3 – Vitalisation – Guide du délégataire

pdf 813 Ko GUI_delegataire_frr_2_3.pdf

dépenses Commentaires 1er avril 2025 au 31 mars 2026 30 juin 2026 Décembre 2025 Première reddition de comptes 1er avril 2026 au 31 mars 2027 30 juin 2027…

Mise à jour : 20 février 2026

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus de septembre 2025

pdf 645 Ko LIS_engagements_septembre_2025.pdf

les immeubles du gouvernement Dépense annuelle prévue. Voir liste annexée 46 à 264 40350 (SUBVENTION NORMÉE) Dépense annuelle prévue. Voir liste annexée 265…

Mise à jour : 9 octobre 2025

LISTE MENSUELLE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS - Janvier 2023

pdf 1,80 Mo engagements-financiers-2023-01.pdf

FORMULAIRE 1 LISTE MENSUELLE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS MINISTRE RESPONSABLE : Monsieur Benoit Charette MINISTÈRE OU ORGANISME : 0380…

Mise à jour : 23 janvier 2026

Diagnostic 1.1.3

xlsx 186 Ko DA_diagnostic-utilisation-matieres-fertilisantes-1.1.3-pv_MAPAQ.xlsx

WSELINKhttps://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/rc/Q-2,%20r.%2026 DATA (à masquer) Liste de choix de culture Choisir Ail Liste Documents annexés Arbres…

Mise à jour : 10 février 2025

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie et de l'Innovation – Mars 2022

pdf 2,31 Mo RA-engagement-mars-2022.pdf

59 750 2024-2025 59 750 2025-2026 29 875 2021-2022 149 928 2023-2024 59 971 2024-2025 59 971 2025-2026 29 986 2021-2022 90 816 2023-2024 56 760 2024-2025 56…

Mise à jour : 21 septembre 2022

Stratégie québécoise d'économie d'eau potable - Lecture des compteurs d'eau

xlsx 1,28 Mo TAB_OutilLectureCompteursEeau.xlsx

10 83032 Gracefield 7 47017 Granby 16 02015 Grande-Rivière 11 35040 Grandes-Piles 4 03020 Grande-Vallée 11 09060 Grand-Métis 1 83095 Grand-Remous 7 50065 Gra…

Mise à jour : 27 avril 2020

Code de gestion des matières résiduelles fertilisantes (CGMRF) : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le Règlement modifiant le Code de gestion des matières résiduelles, publié à la Gazette officielle du Québe

pdf 546 Ko cgmrf-consultation-2026-03-11-code-gestion-matieres-residuelles-fertilisante.pdf

E1 : i. les intrants visés aux paragraphes a, c à f, l et t de la liste 1.1 de l’annexe II ainsi que ceux visés au paragraphe q de cette liste qui ne sont…

Mise à jour : 11 mars 2026

Toutes les communications et directives envoyées aux établissements privés subventionnés et à la Fédération des établissements d’enseignement privés, du 1er juin 2025 au 27 juin 2025, traitant des cibles d'optimisation budgétaire pour l'année

pdf 20 Mo 25-226_Diffusion.pdf

aux fins de subventions pour l’année scolaire 2025-2026 Paramètres pour l’année scolaire 2025-2026 Les allocations de base pour l’année scolaire 2025-2026…

Mise à jour : 30 juillet 2025

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie et de l'Innovation – Juin 2022

pdf 1,96 Mo RA-engagement-juin-2022.pdf

FAIR61236 Fonds d'aide aux initiatives régionales 29 700 2022-2023 29 700 02-03 MUNICIPALITÉ DE GRANDE-VALLÉE Grande-Vallée Gaspé 2022-2023 300 000…

Mise à jour : 21 septembre 2022

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Code de gestion des matières résiduelles fertilisantes (CGMRF) : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le Règlement modifiant le Code de gestion des matières résiduelles, publié à la Gazette officielle du Québe

Toutes les communications et directives envoyées aux établissements privés subventionnés et à la Fédération des établissements d’enseignement privés, du 1er juin 2025 au 27 juin 2025, traitant des cibles d'optimisation budgétaire pour l'année

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