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Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2011-2012

pdf 3,98 Mo debourses-2011-2012.pdf

de biens ou services Type de dépense : Ordre budgétaire Raison : Fourniture de biens ou services Destinataire : SOCOM Services Forestiers Opitciwan Inc. 166…

Mise à jour : 31 octobre 2022

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

pdf 13,58 Mo 23-608_Diffusion.pdf

7.1. Every offer of service shall mention (1) the school year for preschool education services, elementary school instructional services and secondary school…

Mise à jour : 21 mai 2024

engagements_financiers_jan_2024.pdf

pdf 846 Ko engagements_financiers_jan_2024.pdf

OBJET : Prêt de service 8-86 390787482-236 PROGRAMME : SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC (2023-2024) 02.02 65 707 $ Société Parc-Auto du Québec inc. (SPAQ)…

Mise à jour : 19 février 2024

Public accounts 2018-2019 - Volume 2

pdf 10,90 Mo CPTEN_vol2-2019-2020.pdf

493 29 078 0 5 503 - 641 - - - - - - This program covers the inspection of police services and funds Aboriginal police services. Furthermore, it is involved…

Mise à jour : 27 août 2021

Documents concernant le profilage racial et/ou des interpellations policières depuis le 1er septembre 2022

pdf 681 Ko 2023-12008.pdf

servi à soutenir le projet policier RÉSO (réseau d'entraide sociale et organisationnelle) du Service de police de l'agglomération de Longueuil, l'équipe…

Mise à jour : 12 mars 2024

Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Chapitre 2 – État des résultats

pdf 885 Ko manuel_chapitre_2.pdf

Biens et services Services obtenus d’organismes municipaux Compensations pour services municipaux Ententes de services Services de transport collectif Autres…

Mise à jour : 12 décembre 2025

Criminalité au Québec - Principales tendances en 2022

pdf 2,46 Mo stats_criminalite_principales_tendances_2022.pdf

Nord-du-Québec sont incomplètes, notamment en raison de l’absence de données du Service de police du Nunavik et du Service de police Eeyou-Eenou, parce que…

Mise à jour : 25 juillet 2024

MODIFICATIONS_AEC.pdf

pdf 1,44 Mo MODIFICATIONS_AEC.pdf

FONCTIONS ET ORGANISATION DE LA POLICE I 3-0-3 2 FONCTIONS ET ORGANISATION DE LA POLICE II 310-430-77 3-0-3 2 310-531-77 OPÉRATIONS POLICIÈRES 3-0-3 2 920630…

Mise à jour : 30 novembre 2021

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Avril 2023

pdf 3,48 Mo engagements_financiers_avril_2023.pdf

114 FA00144536 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE L…

Mise à jour : 16 octobre 2023

Tout rapport d’analyse sur les demandes de modification des services éducatifs (demandes d’agrément) à L’Académie de la Vallée du Roy 100, rue des Trembles Lavaltrie (Québec) J5T 0G2 Code d’organisme : 648500

pdf 3,71 Mo 25-173_Diffusion.pdf

des adultes, art. 26 Services aux élèves • les services offerts sont adéquats pour la clientèle de l’établissement ; • les services offerts sont en cohérence…

Mise à jour : 5 septembre 2025

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Documents concernant le profilage racial et/ou des interpellations policières depuis le 1er septembre 2022

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Criminalité au Québec - Principales tendances en 2022

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Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Avril 2023

Tout rapport d’analyse sur les demandes de modification des services éducatifs (demandes d’agrément) à L’Académie de la Vallée du Roy 100, rue des Trembles Lavaltrie (Québec) J5T 0G2 Code d’organisme : 648500

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