Résultats de recherche

sous la supervision de l’établissement ou d’un organisme privé en vertu d’une entente contractuelle. 3.1.1 Accès aux résidences et aménagement extérieur Les…

activités. Évolution du DMA L’augmentation nette du DMA de 14,3 M$ résulte : • De la dégradation naturelle, évaluée à 5,3 M$, résultant principalement de…

composer des groupes de pairs hétérogènes et assurer une qualité plus uniforme. L’universalité résulte donc en de plus nombreux effets positifs du service…

l’étalonnage Le cadre québécois se classe parmi les chefs de file 1 2 3 12 Sources: à gauche, pointage résultant de l’étalonnage par Dunsky. À droite:…

d’une lésion professionnelle résultant de la violence à caractère sexuel ont été ajoutées. • Le délai de production d’une réclamation pour une lésion…

particulier des bioénergies .......................................................................... 20 3.11. Effets des programmes…

sous-traitants dans le cours ou à l’occasion de l’exécution du présent contrat, y compris les dommages résultant d’un manquement à un engagement pris en…

utiliser consciemment les bases acquises en langue maternelle pour y comparer sa langue seconde. Il en résulte un transfert des apprentissages qui l’aide non…

déclin du groupe francophone. En outre, il ne faut pas négliger l’impact sur le reste du Québec résultant d’une redistribution régionale qui augmenterait la…

efforts déployés tout au long de l’année, essentiellement en raison d’une conjoncture particulière résultant d’une hausse importante et imprévue des plaintes…