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Le racisme au Québec : Tolérance zéro | Bilan final des avancées et des réalisations du Groupe d’action contre le racisme
pdf 7,16 Mo BIL-bilan-groupe-action-racisme.pdf
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PUB_Pop_immigree_Quebec_regions_2021.pdf
pdf 849 Ko PUB_Pop_immigree_Quebec_regions_2021.pdf
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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste
pdf 1,08 Mo MR-statut-artiste-ART-Quebec.pdf
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« Nous sommes responsables envers les élèves » La réussite et la persévérance scolaires dans les écoles de langue anglaise
pdf 1,92 Mo CELA_Rapport_ReussitePerseveranceEcolesAnglos.pdf
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Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDÉ) - Février 2020
pdf 1,71 Mo RA-engagement-fde-fevrier-2020.pdf
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Le nombre d'admission et gestion de la sentence/temps de prévention par race depuis 2013
pdf 648 Ko 2024-12379.pdf
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Codification administrative de la Loi constitutionnelle de 1867 et du Canada Act 1982
pdf 1,85 Mo Codification_administrative_edition_2.pdf
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Améliorer l’accessibilité des soins dentaires aux personnes en fauteuil roulant
pdf 653 Ko Rapport_M_Bedos_accessibilite_soins_dentaires.pdf
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