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Profil correctionnel 2015-2016 : les femmes confiées aux Services correctionnels
pdf 3,29 Mo profil_corr_femmes_2015-2016.pdf
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Rapport pour l'accompagnement en projet ou l'approche accompagnante
pdf 3,90 Mo SARCA_rapport_csdesphares.pdf
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Rapport de vérification particulière
pdf 437 Ko RappVerif_DECNormEquiv2022.pdf
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Analyse d’impact réglementaire pour le Projet de règlement modifiant le Règlement sur les activités de chasse, le projet de règlement modifiant le Règlement sur les activités de piégeage et le commerce des fourrures, le projet de règlement modi
pdf 621 Ko air-chasse-piegeage-fourrure-captivite-animal-zones-exploitation-12-2025.pdf
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Projet de modification du Décret sur l'industrie du camionnage de la région de Québec - Analyse d'impact réglementaire
pdf 395 Ko AIR_industrie-camion_QC.pdf
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Commentaire / CNTAA - Reconnaître et soutenir toutes les formes d’agriculture urbaine
pdf 98 Ko ME_35_Cultiver_Montreal.pdf
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Action environnement Basses-Laurentides
pdf 154 Ko action-environnement-basses-laurentides.pdf
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