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un changement de ses caractères sexuels apparents. En 2015, une modification législative a eu lieu devant l’Assemblée nationale faisant mention que le sexe…

des moyens d’action sont l’outil principal de reddition de comptes de la Stratégie d’action. Elles devaient être remplies par les personnes porteuses de…

montant devait être indexé, par rapport à l’IPCQ moyen pour la période de douze mois prenant fin le 30 septembre de l’année antérieure à l’année qui…

compte sont aussi prévues. Les OGD auront la responsabilité d’établir et de moduler les contributions devant être versées par les producteurs pour financer…

partie du cadre de référence reprend un à un les principes directeurs énoncés dans la politique comme devant fonder la relation des milieux communautaires…

secondaire, étaient bien dispensées; les bulletins devaient être modifiés de manière à indiquer les bons codes de cours; la section 3 du document devait…

manière dont leur intégration devait être favorisée au sein d’un Québec qui commençait à affirmer avec plus d’assurance son caractère français. La communauté…

revenus consolidés* 27 21 21 T Analyse des charges consolidées* 28 22 22 Ceci est la table des matières devant être imprimée si l'organisme municipal répond…

activités et l’offre de solutions énergétiques innovantes pour sa clientèle. Énergir a pris les devants pour répondre aux besoins de ses clients, des régions…

le plus souvent disciplinaires. résolution de problèmes scientifiques ou technologiques favorise le déve- loppement de leur compétence à exploiter les…