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Fiche 10 - Effet rebond, effet multiplicateur et effets interactifs

pdf 532 Ko effet-rebond-multiplicateur-interactifs.pdf

nu/adm/min/environnement/publications-adm/plan-economie-verte/outils/directives-quantification.pdf…

Mise à jour : 6 octobre 2025

CONTRAT D'ENGAGEMENT

pdf 265 Ko federation-quebecoise-du-loisir-institution_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

Mémoire présenté par la Fédération québécoise du loisir en institution dans le cadre de la consultation sur la Stratégie nationale de prévention en santé Le…

Mise à jour : 22 septembre 2025

Guide de rédaction d’un mémoire - Conception d’un éventuel nouveau programme de soutien public destiné aux membres des Premières Nations et aux Inuit au Québec

pdf 2,74 Mo FIA_guide-redaction-memoire.pdf

PROGRAMME DE SOUTIEN PUBLIC DESTINÉ AUX MEMBRES DES PREMIÈRES NATIONS ET AUX INUIT AU QUÉBEC Cette publication a été réalisée par Secrétariat aux relations…

Mise à jour : 10 décembre 2025

Guide pour l'évaluation des conserves endommagées à l'intention des responsables des banques alimentaires et des organismes communautaires ou caritatifs

pdf 847 Ko GM_conserves_endommagees_MAPAQ.pdf

clientèle (DCASC) CONSULTATION Directions de la Direction générale de l’alimentation du ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation…

Mise à jour : 31 octobre 2024

Pistes d’action pour rehausser la qualité des interactions entre le personnel éducateur et les enfants

pdf 470 Ko Qualite-interactions-personnel-enfants.pdf

ca/cdn-contenu/adm/min/famille/publications-adm/Service_de_garde/qualite-educative/Guide_pratique-QED-21-03-2025.pdf…

Mise à jour : 2 avril 2025

Information sheet 01 | Composition of a Governing Board

pdf 208 Ko sheet-1_composition-governing-board.pdf

adm/min/education/publications-adm/Centre_de_services_scolaire/diagram_governing_board_school.pdf?1607442064…

Mise à jour : 16 avril 2021

À parts égales, à part entière

pdf 243 Ko PEPE-Emploi.pdf

https://www.educaloi.qc.ca/capsules/les-normes-du-travail-au-quebec https://www.cnesst.gouv.qc.ca/Publications/200/Documents/DC200-1583web.pdf…

Mise à jour : 23 janvier 2023

Informations sur les comités de sélection des directeur/directrice du Bureau des enquêtes indépendantes

pdf 2,15 Mo 2024-11407.pdf

avis ou une recommandation qui lui ont été faits, à sa demande, depuis moins de dix ans, par un consultant ou par un conseiller sur une matière de sa…

Mise à jour : 12 août 2024

Demande d'accès à l'information - Dossier 2024-10861

pdf 1,47 Mo AINFR_2024-10861.pdf

la Sécurité publique, et conformément à l’article 48 de la Loi sur l’accès, vous trouverez ci-dessous les coordonnées de cette organisation pour y soumettre…

Mise à jour : 31 mars 2026

110_Decision_2024-2025.pdf

pdf 634 Ko 110_Decision_2024-2025.pdf

renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après nommée « Loi sur l’accès ») , vous pouvez consulter des documents visés par votre demande qui ont…

Mise à jour : 24 avril 2025

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À parts égales, à part entière

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