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Soutien financier versé aux organismes communautaires - région 01

xls 156 Ko POR_Soutien_FIN_Organismes_COMMUN_01_MESS_2023-2024.xls

N APP: A Témiscouata-sur-le-Lac Québec Canada G0L1E0 S.O. S.O. Ministère de la Sécurité publique Sécurité publique Programme de financement issu du partage…

Mise à jour : 14 juillet 2025

Projet de règlement modifiant le Règlement sur l'immigration au Québec - Programme des personnes réfugiées à l’étranger – Parrainage collectif

pdf 771 Ko AIR_Modif-RIQ-Parrainage_collectif-2022-03-30.pdf

☐ 6.7 Consultation des parties prenantes sur les hypothèses de calcul de coûts et d’économies dans le cas du projet de loi ou du projet de règlement Oui Non…

Mise à jour : 29 mars 2022

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur l'immigration au Québec - Programme des personnes réfugiées à l’étranger – Parrainage collectif

pdf 776 Ko 2022-0024_air.pdf

☐ 6.7 Consultation des parties prenantes sur les hypothèses de calcul de coûts et d’économies dans le cas du projet de loi ou du projet de règlement Oui Non…

Mise à jour : 4 avril 2022

Historique de financement de l’Académie Culturelle de Laval depuis son ouverture en 2004 (subvention ou non, périodes des subventions, le cas échéant) ainsi que les raisons pour lesquelles elle n'est pas actuellement subventionnée.

pdf 468 Ko 25-517_Diffusion.pdf

établissement d’enseignement privé. … 2 2 Également, nous vous invitons à consulter les rapports d’activités de la Commission consultative de l’enseignement…

Mise à jour : 14 novembre 2025

Guide d’utilisation de la carte interactive des occurrences d’espèces en situation précaire du Centre de données sur le patrimoine naturel du Québec

pdf 1,03 Mo GM_carte-interactive-CDPNQ.pdf

de données sur le patrimoine naturel du Québec – septembre 2025 Coordination et rédaction Cette publication a été réalisée par la direction principale des…

Mise à jour : 25 septembre 2025

Guide concernant la demande d’autorisation de se continuer sous le régime d’une loi d’une autre autorité législative que le Québec

pdf 63 Ko RE-513-G_REQ_Guide_AUT_CONT_regime_autre_QC.pdf

dispositions légales concernant la production du formulaire RE-513, référez-vous au texte de la LSA ou consultez un conseiller juridique au besoin.…

Mise à jour : 4 février 2025

Rapport d'évaluation du service d'assistance sur scène de crime du Laboratoire de sciences judiciaires et de médecine légale (LSJML)

pdf 831 Ko rapport_evaluation_service_assistance_scene_crime_lsjml.pdf

e de sciences judiciaires et de médecine légale (LSJML) Préparé pour : Ministère de la Sécurité publique Préparé par : Léger 507, Place d’Armes, bureau 700…

Mise à jour : 25 février 2025

Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres sur les modalités de détermination du nombre de postes de résidents en médecine disponibles dans les programmes de formation médicale postdoctorale 2023-2024

pdf 220 Ko 2022-2463_memoire.pdf

« Table de concertation », dont les membres sont listés à la section 7 et à l’annexe 1) ont été consultés lors de l’élaboration des modalités. Les…

Mise à jour : 3 mars 2023

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000 $ et plus - Avril 2023

pdf 1,61 Mo engagements-financiers-2023-04.pdf

2023-04-30 Soumissionnaires (* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) I indique une publication initiale, M indique une republication suite à…

Mise à jour : 23 janvier 2026

Document introductif au Plan de mise en œuvre des engagements du Secteur de l’emploi du ministère de l’Emploi et de la Solidarité sociale dans le cadre de la Stratégie gouvernementale pour l’égalité entre les femmes et les hommes 2022-2027.

pdf 1,21 Mo PL_SE_Strat_Egal_F_H_2022-2027.pdf

.quebec.ca/cdn-contenu/adm/org/SCF/publications/plans-strategiques/Strategie-egalite-2022-2027.pdf https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/org/SCF/publ…

Mise à jour : 4 mars 2024

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Historique de financement de l’Académie Culturelle de Laval depuis son ouverture en 2004 (subvention ou non, périodes des subventions, le cas échéant) ainsi que les raisons pour lesquelles elle n'est pas actuellement subventionnée.

Guide d’utilisation de la carte interactive des occurrences d’espèces en situation précaire du Centre de données sur le patrimoine naturel du Québec

Guide concernant la demande d’autorisation de se continuer sous le régime d’une loi d’une autre autorité législative que le Québec

Rapport d'évaluation du service d'assistance sur scène de crime du Laboratoire de sciences judiciaires et de médecine légale (LSJML)

Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres sur les modalités de détermination du nombre de postes de résidents en médecine disponibles dans les programmes de formation médicale postdoctorale 2023-2024

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000 $ et plus - Avril 2023

Document introductif au Plan de mise en œuvre des engagements du Secteur de l’emploi du ministère de l’Emploi et de la Solidarité sociale dans le cadre de la Stratégie gouvernementale pour l’égalité entre les femmes et les hommes 2022-2027.

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