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les 30 prochaines années ainsi que les taxes engendrées pour tout le matériel et les équipements devant être acquis. LA COMMERCIALISATION Le Bureau de projet…

CPQ depuis plusieurs années pour son fonconnement ainsi que des projets ponctuels. En 2022 2023, devant les importantes difficultés financières du CPQ, cee…

lesquelles s’appuie le Ministère dans la planification des interventions. Enfin, le processus décisionnel devant mener au choix de la solution à mettre en…

option « pour servir ». • Porter à trois mois la fréquence (actuellement mensuelle) des rapports devant être transmis à la Régie par les titulaires d’un…

d’appels de nature non criminelle (ex. : disputes familiales). 5 Stamatakis, T. (2013). Déclaration devant le Comité permanent de la sécurité publique et…

compromettre leur impartialité ou à influencer leur jugement. Tous doivent être traités également devant la loi. Le Bureau des enquêtes indépendantes (BEI)…

leur destination finale et la reddition de comptes; ‐ L’obligation de déterminer les contributions devant être versées par les producteurs pour financer les…

milieux autochtones. Une enveloppe de 5,4 M$ était initialement prévue pour cet appel d’intention. Devant l’engouement démontré par les organismes et…

, par les pièces mobiles de l’infrastructure (p. ex. : pales des éoliennes) lorsqu’elles passent devant la luminosité du soleil; › la pollution lumineuse :…

en raison de la profondeur de l’eau Objectif : Amener la municipalité à identifier le territoire devant être ciblé par les mesures de prévention et de…