Résultats de recherche

du chef du Canada (204, par. 1.1°) Pour être exempté en vertu de cette disposition, l’immeuble doit être compris dans une unité d’évaluation inscrite au nom…

allowed additional investments since 2023-2024. In fact, since June 2023, this program allows the growing use up to March 2028 of funds coming from the…

entre-autre par le Canada à Oslo en 1973[1]; - Considérant la loi fédérale sur les espèces en péril; - Considérant les travaux du Comité sur la situation des…

privées afin de prolonger la durée de l’agrément Bibliothèque et Archives nationales du Québec 6 avril 2023 SOMMAIRE EXÉCUTIF 1 Proposition du projet 1…

stratégie du Canada en matière d’éducation internationale (CCSCEI)29 répond en ces termes : L’éducation internationale représente l’un des grands moteurs de…

décidé d’acheter des œuvres originales d’artistes québécois pour illustrer ses publications officielles et son site Web, permettant ainsi de leur offrir une…

projet. Par ailleurs, les aides financières provenant de la Banque de développement du Canada, de Financement agricole Canada et de la Financière agricole du…

qc.ca) http://www.education.gouv.qc.ca/fileadmin/site_web/documents/loisir-sport/PAFURS_Normes.pdf http://www.education.gouv.qc.ca/fileadmin/site_web…

Au Canada, les données du recensement recueillies en 2017 révèlent que moins de 30 % des personnes autistes contribuaient financièrement à leur loyer ou…

naturelles et en génie du Canada (CRSNG) en collaboration avec les Instituts de recherche en santé du Canada et le Conseil de recherches en sciences humaines…