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batterie et la venue de plusieurs entreprises dans le Parc industriel et portuaire de Bécancour, devant créer à terme de 2 500 à 3 000 emplois directs d’ici…

l’importance d’intégrer le développement durable au sein de l’administration scolaire, sa mise en œuvre devant se réaliser en accord avec trois principes de…

d’actualité. Avec la déclaration d’urgence climatique proclamée récemment, le gouvernement du Québec est devant une obligation à réaliser des choses…

Québec 2022-2024 », et ce, dans le cadre du Programme Renforcer la vitalité des communautés 16 Réseau dév. rég. des communautés de l'expression angl. du Qc…

les associations de contester des litiges liés à l’application des lois sur le statut de l’artiste devant les tribunaux. Les moyens financiers sont limités…

dollars canadiens auquel un déposant aurait droit dans l’éventualité où un dépôt en devise étrangère devait être remboursé par le régime d’assurance-dépôts…

par l’intermédiaire de la Table locale de gestion intégrée des ressources du territoire (TLGIRT) Devant l’urgence de la situation, le Ministère a pris un…

de valorisation plus compétitifs comparativement à l’élimination. Cette redevance supplémentaire devait s’appliquer du 1er octobre 2010 au 31 décembre 2023.…

COMPÉTENTES En France: 9.1 En cas de rejet de la demande visée à l'article 8, le demandeur peut déposer, devant le tribunal administratif de Paris, un…

chaque programme du Ministère en conformité avec les principes comptables généralement reconnus et devant prendre la forme : ­ d’un rapport d’audit signé par…