Résultats de recherche

Laurentides 13, rue Saint-Antoine Sainte-Agathe-des-Monts (Québec) J8C 2C3 Objet : Cibles de dépenses liées aux mesures d’investissements pour 2024-2025…

commissaire s’appuie, entre autres, sur la loi instituant le poste de commissaire et les paramètres liés à sa charge (articles 16.9 à 16.23 du Code des…

legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/D-8.1 Or, dans le contexte des exercices d’optimisation budgétaire liés à la mesure 16034, des acteurs du milieu ont…

du MAPAQ afin qu’ils puissent vérifier l’admissibilité, la réalisation et la conformité des travaux liés au projet que je présente ainsi que le respect des…

composition des TGIRT dans le Bas-Saint-Laurent regroupe la majorité des intervenants qui ont des intérêts liés à la planification forestière. En effet, la…

de laquelle l’information se construit. L’information serait donc une association de données, qui, liées les unes aux autres, sont créatrices de sens.…

les honoraires payés à un notaire lors de la vente de l’immeuble à Glencore et pour les honoraires liés à l’acquisition, lors de l’achat d’un immeuble…

programmes qui soutiennent le déploiement des bornes de recharge électrique. Le succès de Roulez vert est lié en partie au fait que la norme VZE favorise…

situation relative à la propagation du virus indique que, malgré une proportion croissante de cas liés aux nouveaux variants, le nombre de cas,…

puisqu'elle impliquait des impacts sociaux, économiques et environnementaux plus importants que ceux liés au passage de la ligne dans le parc national,…