Résultats de la recherche
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2023-2024
pdf 2,57 Mo regles-budgetaires-universites-2023-2024-janvier-2024.pdf
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Documents sur la Stratégie gouvernementale pour l’égalité entre les hommes et les femmes 2022-2027 et les projets pilotes ADS+ – Partie 2
pdf 25 Mo DA-Documents-strategie-egalite-projets-ADS-2.pdf
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Plan d’aménagement spécial pour la récupération des bois touchés par la tordeuse des bourgeons de l'épinette applicable en 2025-2026 - Saguenay–Lac-Saint-Jean
pdf 6,55 Mo PS_TBE_SLSJ_UA02371_2025-2026.pdf
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Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale
pdf 682 Ko engagements_financiers_decembre_2023.pdf
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Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus
pdf 847 Ko Engagements_2025-04-MCC.pdf
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Engagements financiers du ministère de la Culture et des Communications (novembre 2023)
pdf 2,20 Mo Engagements_2023-11-MCC.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2023-2024
pdf 1,64 Mo regles-budgetaires-universites-2023-2024-fevrier-2024.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2023-2024
pdf 3,32 Mo regles-budgetaires-universites-2023-2024-mars-2024.pdf
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Rapport d'activités du Forestier en chef - 2024-2025
pdf 6,87 Mo RA_activites_bfec_2024-2025_FEC.pdf
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Plan d'action gouvernemental de simplification des démarches administratives à la suite d'un décès 2022-2027
pdf 1,06 Mo PL_simplification-demarches-deces_MTESS.pdf