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pdf 26 Mo 22-574_Partie_3.pdf

2021-2022 Page auditée État des résultats Exercice clos le 30 juin 2022 A B C D E F G = B - F Budget 2022 Résultats réels 2022 Résultats réels 2021 Variation…

Mise à jour : 27 octobre 2023

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2023-2026

pdf 1,29 Mo plan-bilan-maj-personnes-handicapees-2023-2026.pdf

HANDICAPÉES AU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, SOCIAL, CULTUREL ET DURABLE DU QUÉBEC BILAN 2024-2025 ET MISE À JOUR 2025-2026 Coordination et rédaction Direction…

Mise à jour : 17 octobre 2025

M64632_Diffusion.pdf

pdf 6,40 Mo M64632_Diffusion.pdf

20 juin 2025 Objet : Suivi de votre demande d’accès aux documents – N/Réf. : M64632 La présente a pour objet le suivi de votre demande d’accès à…

Mise à jour : 20 juin 2025

Enveloppes budgétaires globales par programmes (financements de base et programmes avec numéro type 16032, certifications finales, règles budgétaires) pour l'ensemble du réseau.

pdf 15,70 Mo 25-209_Diffusion.pdf

budgétaires, 2024-2025, documents A à J pour chacune des organisations scolaires au Québec 4. Tout document en lien avec la certification finale des…

Mise à jour : 1 août 2025

Rapport annuel de l'usage de l'eau potable 2022 en bref

pdf 251 Ko FEU_usage_eau_potable_2022.pdf

SQEEP! 4 VALIDITÉ DES DONNÉES CIBLE POUR 2025 : ATTEINDRE UN RÉSULTAT DE VALIDITÉ DES DONNÉES (RVD) SUPÉRIEUR À 50 POUR L’ENSEMBLE DES MUNICIPALITÉS. …

Mise à jour : 26 mars 2025

Budget 2020-2021 – Discours sur le budget

pdf 403 Ko Budget2021_Discours.pdf

niveau de richesse, afin de réaliser nos ambitions. Des résultats impressionnants La gestion privilégiée par le gouvernement donne des résultats…

Mise à jour : 29 octobre 2024

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Fiche méthodologique – Indicateur stratégique : la part des nouvelles activités structurantes régionales accessibles en transport collectif

pdf 354 Ko FIC_orientation_4_activite_structurante_transport_collectif.pdf

la zone de desserte peut générer un résultat linéaire (figure 2) ou polygonal (figure 3). Pour le suivi de cet indicateur, le résultat linéaire est préféré…

Mise à jour : 21 janvier 2026

Rapport annuel de gestion 2023-2024 du Secrétariat du Conseil du trésor

pdf 1,37 Mo rag_2324.pdf

programmes s. o. 2023‑2024 2024‑2025 2025‑2026 2026‑2027 Cibles ≥ 70 % ≥ 70 % ≥ 70 % ≥ 70 % Résultats 96 % Cible atteinte - - - Explication du résultat…

Mise à jour : 25 septembre 2024

Réponse transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 195 Ko decision_F2025099.pdf

29 septembre 2025, par laquelle vous souhaitez obtenir une copie du ou des documents suivants: « 1. Combien d’effectifs (équivalents temps complet – ETC) ont…

Mise à jour : 5 novembre 2025

Plan d'action de développement durable 2023-2028

pdf 1,13 Mo PL_action_developpement_durable_2023-2028_MRNF.pdf

2023-2024 Cible 2024-2025 Cible 2025-2026 Cible 2026-2027 Cible 2027-2028 5.8.2 Accroître la part modale du transport actif et collectif alternatif à l’auto…

Mise à jour : 23 avril 2025

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Rapport annuel de l'usage de l'eau potable 2022 en bref

Budget 2020-2021 – Discours sur le budget

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Fiche méthodologique – Indicateur stratégique : la part des nouvelles activités structurantes régionales accessibles en transport collectif

Rapport annuel de gestion 2023-2024 du Secrétariat du Conseil du trésor

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