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par l’ouverture aux œuvres de civilisation; ¾ la capacité de se situer par rapport aux grands pôles de l’évolution de la pensée humaine; ¾ la capacité de…

l’adresse suivante : quebec.ca/gouv/affaires-municipales-habitation. ISBN : 978-2-555-03352-8 (PDF) Dépôt légal, Bibliothèque et Archives nationales du…

sans conteste une des sociétés les plus géné- reuses en matière d’immigration permanente, et en outre il consacre plus du quart de 16 cette immigration (qui…

d'attentes à des OBNL subventionnés ou à des établissements et des sociétés d'État partenaires du Ministère. À répondre aux obligations légales de…

féminine • Société du Plan Nord • Secrétariat aux relations avec les Premières Nations et les Inuit Plan PME 2025-2028 | 51 ANNEXE 1 – MESURES FISCALES…

fiables en langue anglaise, o De sa capacité d’établir des rapports sociaux et professionnels en anglais, o De sa capacité d’accéder à la culture anglophone,…

de services financiers, par la Loi sur les instruments dérivés, par la Loi sur les sociétés de fiducie et les sociétés d’épargne, par la Loi sur les valeurs…

communication des personnes étudiantes; • de développer la capacité d’apprendre tout au long de sa vie; • de permettre aux personnes et aux sociétés de…

mises en place dans le cadre de ce plan de gestion. Restriction de la taille légale des bois Une restriction de la taille légale des bois (RTLB) est un outil…

pèsent toujours sur la santé, le bien-être et le mode de vie des sociétés autochtones. En même temps, on le sait aussi, ces sociétés ont historiquement fait…