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Mémoire concernant la Détermination des services en ressources informationnelles d’Infrastructures technologiques Québec que les organismes publics et les entreprises du gouvernement sont tenus d’utiliser

pdf 100 Ko services_ri_itq_mo_memoire.pdf

MÉMOIRE AU CONSEIL DES MINISTRES GOUVERNEMENT DU QUÉBEC DE : Madame Sonia LeBel Le 6 avril 2021 Ministre responsable de l’Administration gouvernementale et…

Mise à jour : 17 juin 2021

Microsoft Word - AIR_milieu terrestre_REV.doc

pdf 469 Ko AIR_201709_PR_activites_terrestres_MERN.pdf

personnes et des biens, et de protéger l’environnement. 4 La Politique énergétique 2030, dévoilée le 7 avril 2016, a réaffirmé la position du gouvernement…

Mise à jour : 16 mai 2023

Dépenses fiscales 2018

pdf 3,15 Mo AUTFR_DepensesFiscales2018.pdf

mensuel Avril 2012 à mars 2013 8 401 Janvier 2017 à mars 2017 10 865 Avril 2013 à mars 2014 8 569 Avril 2017 à décembre 2017 11 001 Avril 2014 à mars 2015 8…

Mise à jour : 6 juillet 2021

2304012-012 - Document

pdf 18,41 Mo 2304012-012-document.pdf

réalisée le 24 avril 2020. SG, « Our Singapore Stories », 7 septembre 2020. Smith, Andrea. « The hashtag encouraging people to share their post-coronavirus…

Mise à jour : 28 avril 2023

Rapport de suivi de la consultation publique sur les plans d'aménagement forestier intégré opérationnels 2023-2028 - Nord-du-Québec

pdf 1,09 Mo RA_PAFIO_Nord-du-Qc_juin2024.pdf

période et du calendrier des opérations le plus rapidement possible. Une mise à jour sera faite pour inclure les intervenants dans la liste de distribution…

Mise à jour : 22 août 2024

AUTFR_Depenses_fiscales_2019_Complet.pdf

pdf 4,56 Mo AUTFR_Depenses_fiscales_2019_Complet.pdf

mensuel Avril 2013 à mars 2014 8 569 Avril 2017 à décembre 2017 11 001 Avril 2014 à mars 2015 8 676 Janvier 2018 à mars 2018 nd Avril 2015 à mars 2016 8 784 …

Mise à jour : 6 juillet 2021

Dépenses fiscales - Édition 2024

pdf 3,12 Mo AUTFR_Depenses_fiscales_2024.pdf

mensuel Avril 2018 à mars 2019 11 309 Avril 2022 à mars 2023 12 264 Avril 2019 à mars 2020 11 558 Avril 2023 à mars 2024 12 632 Avril 2020 à mars 2021 11 674…

Mise à jour : 25 mars 2025

Analyse d’impact réglementaire, Règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires

pdf 4,90 Mo compensation_atteinte_milieux_humides_hydriques_autres_dispositions_reglementaires_air.pdf

Cette demande doit être accompagnée de plusieurs documents, tels qu’un plan de localisation, un calendrier de réalisation, une présentation des mesures de…

Mise à jour : 26 novembre 2021

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 (Octobre 2020)

pdf 1,85 Mo Regime-budgetaire-2020-2021-universites-octobre-2020.pdf

fonction du calendrier des établissements de crédit, un pourcentage de la subvention selon l’échéancier suivant : Mai 6,0 % De juin à janvier (pour chacun…

Mise à jour : 29 novembre 2021

Regle-budgetaire-2020-2021-Universites-aout-2020.pdf

pdf 1,69 Mo Regle-budgetaire-2020-2021-Universites-aout-2020.pdf

fonction du calendrier des établissements de crédit, un pourcentage de la subvention selon l’échéancier suivant : Mai 6,0 % De juin à janvier (pour chacun…

Mise à jour : 29 novembre 2021

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Dépenses fiscales 2018

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Rapport de suivi de la consultation publique sur les plans d'aménagement forestier intégré opérationnels 2023-2028 - Nord-du-Québec

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Dépenses fiscales - Édition 2024

Analyse d’impact réglementaire, Règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 (Octobre 2020)

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