Résultats de la recherche
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Cadre de gestion du Plan pour une économie verte 2030
pdf 562 Ko entente-annexe-1-cadre-gestion-melccfp.pdf
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Bilan annuel 2022-2023 du Plan directeur en transition, innovation et efficacité énergétiques
pdf 1,12 Mo bilan-pdtiee_2022-2023.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre
pdf 651 Ko air-systeme-plafonnement-echange-droits-emission-ges-spede-05-2022.pdf
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Critères d’identification des espèces exotiques envahissantes floristiques nuisibles à la biodiversité au Québec
pdf 615 Ko criteres-identification-especes-exotiques-envahissantes-floristiques-nuisibles.pdf
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Procès-verbal de la rencontre tenue le 6 septembre 2024 (9 h - 17 h) dans les locaux de l’Institut de tourisme et d’hôtellerie du Québec, à Montréal
pdf 714 Ko proces-verbal-20240906.pdf
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Diffusion de la cartographie hydrogéologique (DCH)
pdf 51 Ko diffusion-cartographie-hydrogeologique.pdf
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Procès-verbal de la rencontre du 21 mars 2023 du Comité consultatif sur les changements climatiques
pdf 680 Ko proces-verbal-20230321.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du Règlement visant la prohibition de vendre ou de louer certains véhicules automobiles et certains moteurs à combustion
pdf 911 Ko air-prohibitions-vehicules-moteurs-combustion-05-2024.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du règlement prévoyant certaines prohibitions à l’égard de véhicules automobiles et de moteurs à combustion
pdf 0,98 Mo air-prohibitions-vehicules-moteurs-combustion-10-2024.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre
pdf 317 Ko air-systeme-plafonnement-echange-droits-emission-ges-spede-11-2020.pdf
