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Mémoire_PEEM_2025_V5_Octobre2025.docx

pdf 2,15 Mo Xn_Quebec.pdf

entreprises culturelles; 2025 Avr [cité 2025 Sep 19]. Disponible à : https://sodec.gouv.qc.ca/wp-content/uploads/lignes-credit-impot-evenements-environnement…

Mise à jour : 12 janvier 2026

Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme Véhicules zéro émission (Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles

pdf 1,24 Mo air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-01-2022.pdf

représente la somme des nouvelles bornes sur l’ensemble de la période étudiée, soit 2025 à 2035. Sur l’ensemble de la période de 2025 à 2035, il faudra donc…

Mise à jour : 20 août 2025

DCQ_droits-collectifs-quebec.pdf

pdf 486 Ko DCQ_droits-collectifs-quebec.pdf

Vincent Vallée Consultant en politiques publiques et chargé de projet 8 juin 2025 Table des matières 1. La Laïcité de l’État en 2025 : Faire plus et mieux 4…

Mise à jour : 14 juillet 2025

1124 - Demande de prêt pour les études à temps partiel

pdf 262 Ko 1124-demande-temps-partiel-2024-2025.pdf

mensongère. Vos versements d’aide financière pourraient être rajustés en conséquence et vous pourriez devoir rembourser un montant versé en trop. Vous …

Mise à jour : 20 septembre 2024

Analyse d'impact réglementaire - Projets de règlement modifiant le Règlement sur la redevance exigible pour l’utilisation de l’eau et le Règlement sur la déclaration des prélèvements d’eau

pdf 1,92 Mo 2023-0009-0010_air.pdf

environ 15 000 $ sur la période 2025-2031. En somme, le projet de règlement entraînerait des coûts nets d’environ 195,9 millions de dollars pour les…

Mise à jour : 24 avril 2023

1001 - Demande de prêts et bourses

pdf 454 Ko 1001-demande-pret-bourse-2025-2026.pdf

mensongère. Vos versements d’aide financière pourraient être rajustés en conséquence et vous pourriez devoir rembourser un montant versé en trop. Vous …

Mise à jour : 14 mai 2025

Formulaire de réclamation - Entreprises

pdf 742 Ko form_entreprises_MAJ_sept2025.pdf

publique Sous-ministériat de la sécurité civile et de la sécurité incendie Rév. 20250903 – Septembre 2025 – Page 1 de 8 Formulaire de réclamation –…

Mise à jour : 29 septembre 2025

Formulaire de réclamation - Propriétaire de bâtiments locatifs

pdf 745 Ko form_batiments_locatifs_MAJ_sept2025.pdf

publique Sous-ministériat de la sécurité civile et de la sécurité incendie Rév. 20250903 – Septembre 2025 – Page 1 de 8 Formulaire de réclamation –…

Mise à jour : 29 septembre 2025

Projet de règlement du Comité paritaire sur l'industrie des services automobiles de la région de Montréal - Analyse d'impact réglementaire

pdf 502 Ko AIR_auto-montreal-hausse-tx-hor-min-autres_MTRAV.pdf

période Avril 2022 à avril 2023 Avril 2023 à avril 2024 Avril 2024 à avril 2025 Avril 2022 à avril 2025 Avril 2023 à avril 2025 Salaire minimal proposé par…

Mise à jour : 25 juillet 2024

Financement de la recherche externe en aménagement durable des forêts 2025-2026

pdf 903 Ko GM_appel-projets-recherche-forets.pdf

diffusion des Besoins en recherche forestière 2025-2026 Semaine du 7 juillet 2025 Date et heure limites pour le dépôt d’une lettre d’intention 22 septembre …

Mise à jour : 10 juillet 2025

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