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Présentation PowerPoint

pdf 4,26 Mo presentation-strategie-caribous-Sainte-Anne-des-Monts.pdf

l’aménagement de l’habitat du caribou. https://mffp.gouv.qc.ca/publications/faune/napperon-caribou-forestier-2016.pdf https://mffp.gouv.qc.ca/publications/fa…

Mise à jour : 31 janvier 2024

Machines distributrices et saine alimentation

pdf 246 Ko Politique-cadre-sante-ecole-fiche2.pdf

prennent part aux décisions au sein de leur milieu scolaire. POUR DES RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES, CONSULTER LES SITES SUIVANTS : MELS www.mels.gouv.qc.ca…

Mise à jour : 8 octobre 2025

General financial assistance program regarding disasters - Flooding

pdf 176 Ko aide_memoire_en_flooding_checklist_2024-09.pdf

the Ministère de la Sécurité publique why you are unable to act sooner. Useful links • To find out what to do after a disaster, please visit…

Mise à jour : 10 octobre 2024

General financial assistance program regarding disasters - Flooding

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Mise à jour : 10 octobre 2024

Coup d'oeil sur le financement du RQAP

pdf 1,04 Mo CGAP_Coup_Oeil_RQAP_2025-04.pdf

ance_parentale/publications/rapports_actuariels/RAC_1223.pdf…

Mise à jour : 30 avril 2025

Projet de règlement modifiant le Règlement sur l'immigration au Québec - Programme des personnes réfugiées à l’étranger – Parrainage collectif - 2022-05-20

pdf 437 Ko AIR_Modif-RIQ-Parrainage_collectif-2022-05-20.pdf

n’affecteront pas les entreprises du Québec. 4.6. Consultation des parties prenantes sur les hypothèses de calcul des coûts et d’économies À la suite de la p…

Mise à jour : 5 juillet 2022

Réjean Benoit

pdf 7,60 Mo rejean-benoit.pdf

Tramway Québec, v1 http://www.rtcquebec.ca/portals/0/Pages/A_Propos_Du_RTC/Publications/Doc/RapportTramway_Quebec.pdf Consultation sur le PECC,…

Mise à jour : 24 novembre 2020

Analyse d'impact réglementaire concernant le Projet de loi no 87 - Loi visant à limiter certains frais dans le domaine de la restauration

pdf 642 Ko limiter_certains_frais_domaine_restauration_air.pdf

☐ 6.7 Consultation des parties prenantes sur les hypothèses de calcul de coûts et d’économies dans le cas du projet de loi ou du projet de règlement Oui Non…

Mise à jour : 13 juillet 2021

Projet de loi modernisant le régime de santé et de sécurité du travail

pdf 498 Ko modernisation_regime_sante_securite_travail_memoire.pdf

avis du Comité consultatif du travail et de la main-d’œuvre Créé en 1968, le Conseil consultatif du travail et de la main-d’œuvre, lequel deviendra en…

Mise à jour : 12 novembre 2020

engagements_financiers_aout_2024

pdf 2,09 Mo engagements_financiers_aout_2024.pdf

de publication du contrat Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant du contrat Montant du contrat avec option(s) Région administrative de…

Mise à jour : 30 septembre 2025

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