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Demande d’aide financière 2022-2025

pdf 1,20 Mo formulaire-org-famille-milieu-autochtone.pdf

S3_C3_E_R7: Off S3_C3_F_R7: Off S3_C3_G_R7: Off S3_C3_A_R8: Off S3_C3_B_R8: Off S3_C3_C_R8: Off S3_C3_D_R8: Off S3_C3_E_R8: Off S3_C3_F_R8: Off S3_C3_G_R8:…

Mise à jour : 2 avril 2024

Ça marche DOC

pdf 887 Ko ca-marche-doc.pdf

urface/resource/82a3e8be-45d2-407e-8803-fcc994830fcc…

Mise à jour : 24 novembre 2020

2023-219 – Documents relatifs aux règlements d'emprunts déposés par la ville de Témiscouata-sur-le-Lac du 1er janvier 2010 au 13 mars 2024 auprès du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) ainsi que les pièces justificative

pdf 11,35 Mo DAI_2023-219_reglements_emprunts.pdf

demander la révision de cette décision auprès de la Commission d’accès à l’information. Vous trouverez ci-joint une note explicative à ce sujet, ainsi que…

Mise à jour : 12 avril 2024

Guide-SaisieDemande-Organisateurs_VF.pdf

pdf 1,43 Mo Guide-SaisieDemande-Organisateurs_VF.pdf

rs « Robert et Luc » si ceux-ci existent déjà individuellement dans le système. Choisissez séparément les deux valeurs existantes, Robert ensuite Luc, à…

Mise à jour : 10 février 2026

Mémoire complémentaire au projet de loi modifiant diverses dispositions législatives concernant principalement des organismes du domaine de la sécurité publique

pdf 102 Ko dispositions_legislatives_securite_publique_memoire.pdf

alcooliques à base de petits fruits, d’eau d’érable et de rhubarbe (42), l’hydromel (18), la liqueur (8) et la mistelle (3) et, enfin, pour la distillation…

Mise à jour : 6 avril 2021

Loi instaurant l’approche de sécurisation culturelle au sein du réseau de santé et des services sociaux

pdf 542 Ko 2023-0114_memoire.pdf

al.pdf 3 Atikamekw (CNA) a élaboré le principe de Joyce5 et a soumis un mémoire portant sur celui- ci au gouvernement du Québec le 16 novembre 2020. Pour sa…

Mise à jour : 15 août 2023

Rapport de conciliation des économies - Projet d'économie d'énergie garantie (EEG)

docx 254 Ko modele-rapport-conciliation-projet-economies-energie-garanties.docx

incertitude des mesures 42 6 Économies d’énergie 43 7 Conciliation des montants d’aide financière 44 8 Conclusion et recommandations 46 Annexe I Données…

Mise à jour : 30 septembre 2025

Nombre d’inscrits au programme, le nombre de débutants (nouveaux inscrits) ainsi que le nombre de diplômes émis, selon l'établissement de formation, de 1999 à 2025, pour les programmes suivants: Technique d’hygiène dentaire (111.A0 et 111.B0 si

pdf 656 Ko 25-917_Diffusion.pdf

(926000) Cégep François-Xavier Garneau (926000) 45 85 Cégep de Matane (927000) Cégep de Matane (927000) 8 8 Cégep de Chicoutimi (932002) Cégep de Chicoutimi…

Mise à jour : 19 février 2026

Règlement modifiant le Règlement sur les permis - Nouvelles règles d'accès pour la conduite d'une moto

pdf 57 Ko permis_conduite_moto_memoire.pdf

et du cyclomoteur. Par ailleurs, si le gouvernement autorise la publication du projet réglementaire ci-joint à la Gazette officielle du Québec, les personnes…

Mise à jour : 3 août 2020

Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant le Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur les services de santé et les services sociaux pour les autochtones cris

pdf 184 Ko services_sante_services_sociaux_autochtones_cris_memoire.pdf

) 5 a) Usager majeur hébergé, sans exonération 29 029 5 b) Usager majeur hébergé, avec exonération 8 542 6 Usager majeur hébergé PAFDR 2 199 Le calcul de la…

Mise à jour : 12 mars 2021

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Ça marche DOC

2023-219 – Documents relatifs aux règlements d'emprunts déposés par la ville de Témiscouata-sur-le-Lac du 1er janvier 2010 au 13 mars 2024 auprès du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) ainsi que les pièces justificative

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Mémoire complémentaire au projet de loi modifiant diverses dispositions législatives concernant principalement des organismes du domaine de la sécurité publique

Loi instaurant l’approche de sécurisation culturelle au sein du réseau de santé et des services sociaux

Rapport de conciliation des économies - Projet d'économie d'énergie garantie (EEG)

Nombre d’inscrits au programme, le nombre de débutants (nouveaux inscrits) ainsi que le nombre de diplômes émis, selon l'établissement de formation, de 1999 à 2025, pour les programmes suivants: Technique d’hygiène dentaire (111.A0 et 111.B0 si

Règlement modifiant le Règlement sur les permis - Nouvelles règles d'accès pour la conduite d'une moto

Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant le Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur les services de santé et les services sociaux pour les autochtones cris

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