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Plan d'action régional 2025-2029 – Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires – Lanaudière

pdf 524 Ko PLA_lanaudiere.pdf

procédé que ce soit et sa traduction, même partielles, sont interdites sans l’autorisation des Publications du Québec. © Gouvernement du Québec, ministère…

Mise à jour : 10 février 2026

Grilles de référence en fertilisation - Carotte, haricots et pois

pdf 1,90 Mo GR_fertilisation_carottes_pois_haricots_MAPAQ.pdf

deviendra accessible pour consultation aux scientifiques, aux conseillers et aux producteurs. Outre les grilles de référence, nous avons choisi de rapporter…

Mise à jour : 3 juillet 2025

Rapport financier des organismes municipaux –Renseignements complémentaires

pdf 632 Ko A0_RF2020_Renseignements_complementaires.pdf

RAPPORT FINANCIER DES ORGANISMES MUNICIPAUX RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES Note au lecteur Cette publication a pour but de fournir des informations utiles à…

Mise à jour : 25 mars 2022

Rapport financier des organismes municipaux – Renseignements complémentaires

pdf 681 Ko A0_RF2019_Renseignements_complementaires-VF-Fevrier_2021.pdf

FINANCIER DES ORGANISMES MUNICIPAUX RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES FÉVRIER 2021 Note au lecteur Cette publication a pour but de fournir des informations…

Mise à jour : 3 mars 2021

Demande d'accès à l'information - Dossier 2026-10001

pdf 1,49 Mo AINFR_2026-10001.pdf

ances/publications-adm/rapport-annuel-de-gestion/MINFR_RAG2022-2023.pdf Rapport annuel de gestion 2023-2024 (p. 20-21) : https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-…

Mise à jour : 11 février 2026

2023-092 – Correspondances entre le MAMH et la MRC des Collines-de-l'Outaouais concernant les demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement affectant la municipalité de La Pêche reçues depuis 2022 – Partie 4

pdf 21 Mo DAI_2023-092_approbation_amenagement_la_peche_partie4.pdf

soit adjacent à une rue publique ou privée, conforme aux exigences du règlement de lotissement; font exception à cette règle les terrains dont le seul accès…

Mise à jour : 25 août 2023

Demande de renouvellement de permis - Garderie

pdf 813 Ko Formulaire-Demande-renouvellement-permis-GARD.pdf

adm/min/famille/publications-adm/Service_de_garde/administration/Section-4-Cours-secourisme-qualification-CPE.pdf…

Mise à jour : 17 avril 2025

Politique sur la conduite responsable en recherche

pdf 0,99 Mo PO_conduite_responsable_recherche_MAPAQ.pdf

EN RECHERCHE POLITIQUE SUR LA CONDUITE RESPONSABLE EN RECHERCHE Il est possible de consulter la présente publication en format électronique (PDF) dans le…

Mise à jour : 30 mars 2023

Documents en lien avec les travaux dans l'édifice de la Délégation générale du Québec à Paris depuis le 22 mars 2022

pdf 3,69 Mo Documents-travaux-edifice-DGQP-MRIF-20230718-002.pdf

23. § 4. — Renseignements ayant des incidences sur l’administration de la justice et la sécurité publique 29. Un organisme public doit refuser de confirmer…

Mise à jour : 23 août 2023

Guide sur l’utilisation, la gestion et l’accessibilité du courriel dans le cadre d’une demande d’accès

pdf 799 Ko guide-gestion-utilisation-acces-courriel.pdf

contraintes particulières et lui suggérer un autre mode de consultation (LAI, article 47 (2º)). J.-U.P. c. Ministère de la Sécurité publique, (2003) C.A.I.…

Mise à jour : 4 février 2025

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Grilles de référence en fertilisation - Carotte, haricots et pois

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Demande d'accès à l'information - Dossier 2026-10001

2023-092 – Correspondances entre le MAMH et la MRC des Collines-de-l'Outaouais concernant les demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement affectant la municipalité de La Pêche reçues depuis 2022 – Partie 4

Demande de renouvellement de permis - Garderie

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Documents en lien avec les travaux dans l'édifice de la Délégation générale du Québec à Paris depuis le 22 mars 2022

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