Résultats de recherche

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2020-2021

pdf 2,13 Mo Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2020-2021-juillet-2020.pdf

fonction du calendrier des établissements de crédit, un pourcentage de la subvention selon l’échéancier suivant : Mai 6,0 % De juin à janvier (pour chacun…

Mise à jour : 29 novembre 2021

• Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 - Mars 2021

pdf 1,53 Mo Regime-budgetaire-universites-mars-2021.pdf

fonction du calendrier des établissements de crédit, un pourcentage de la subvention selon l’échéancier suivant : Mai 6,0 % De juin à janvier (pour chacun…

Mise à jour : 29 novembre 2021

Rapport du comité sur l’application du projet de loi no 21 au sein des communautés autochtones

pdf 3,04 Mo rapport-autochtones-sept-2016.pdf

ion − Consultation Secrétariat Participants 6 avril 13 avril √ √ Préparation de la deu- xième rencontre − Convocation − Documentation Secrétariat 21 avril √…

Mise à jour : 26 octobre 2022

Rapport annuel de gestion 2024-2025

pdf 3,51 Mo SHQ-rapport-annuel-2024-2025.pdf

La Société a deux emprunts au taux de 2,815 %, échéant le 1er avril 2025 (31 mars 2024 : deux emprunts au taux de 4,986 %, échus le 2 avril 2024). Emprunts…

Mise à jour : 9 octobre 2025

Dépenses fiscales - Édition 2023

pdf 3,34 Mo AUTFR_Depenses_fiscales_2023.pdf

mensuel Avril 2017 à mars 2018 11 001 Avril 2021 à mars 2022 11 849 Avril 2018 à mars 2019 11 309 Avril 2022 à mars 2023 12 264 Avril 2019 à mars 2020 11 558…

Mise à jour : 25 mars 2025

Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Chapitre 4 – État de la situation financière

pdf 1,43 Mo manuel_chapitre_4.pdf

comprend l’avoir du Volet 1 du Fonds régions et ruralité (FRR). Le FRR, en vigueur depuis le 1er avril 2020, a été créé par le projet de loi no 47 Loi…

Mise à jour : 12 décembre 2025

Regime-budgetaire-universites-fevrier-2021.pdf

pdf 1,88 Mo Regime-budgetaire-universites-fevrier-2021.pdf

fonction du calendrier des établissements de crédit, un pourcentage de la subvention selon l’échéancier suivant : Mai 6,0 % De juin à janvier (pour chacun…

Mise à jour : 29 novembre 2021

Guide d'accompagnement destiné aux établissements d'enseignement en vue de la rédaction de conventions de stage

pdf 237 Ko Stages-etudiants_Guide-accompagnement.pdf

on Labor Market Outcomes, Discussion Paper no 8141, Allemagne, Institute for the Study of Labor, avril 2014, 49 p. 13. INSTITUT DE RECHERCHE EN ÉCONOMIE…

Mise à jour : 28 février 2024

Analyse d'impact reglementaire - Projet de loi visant à lutter contre l’hébergement touristique illégal

pdf 566 Ko 2023-0066_air.pdf

IRE Projet de loi visant à lutter contre l’hébergement touristique illégal Ministère du Tourisme Avril 2023 Préliminaire 4 SOMMAIRE EXÉCUTIF Définition du…

Mise à jour : 17 avril 2024

Analyse d'impact reglementaire

pdf 562 Ko AIR_202304_PL_hebergement_illegal_MTO.pdf

IRE Projet de loi visant à lutter contre l’hébergement touristique illégal Ministère du Tourisme Avril 2023 Préliminaire 4 SOMMAIRE EXÉCUTIF Définition du…

Mise à jour : 31 mai 2023

Résultats de recherche

Filtres

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2020-2021

• Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 - Mars 2021

Rapport du comité sur l’application du projet de loi no 21 au sein des communautés autochtones

Rapport annuel de gestion 2024-2025

Dépenses fiscales - Édition 2023

Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Chapitre 4 – État de la situation financière

Regime-budgetaire-universites-fevrier-2021.pdf

Guide d'accompagnement destiné aux établissements d'enseignement en vue de la rédaction de conventions de stage

Analyse d'impact reglementaire - Projet de loi visant à lutter contre l’hébergement touristique illégal

Analyse d'impact reglementaire

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca