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Tableau 7 : Modifications de type corrections réglementaires Article Description Compensation 8.8.3.1 et 8.8.3.2 Prévoir l’établissement du taux de…

13 25,91 21,50 20 ,57 30 ,4 8 30 ,4 8 122,30 50,60 32,00 33,91 33,9139,03 7,88 1 5 1 3 0 9 5 1 35 0 84 1 1 350 842 1 35 0 84 5 S: 3 356,0 S: 1 0 33 ,6 S: 1 2…

(136550) -- 96,8 97,1 97,0 96,9 97,4 97,8 97,8 97,8 97,4 Sans objet Sans objet 97,7 97,9 97,8 Anglais, langue seconde, production écrite, programme de base…

ces.gouv.qc.ca%7Cd4cba2be13994c05a85308ddcf9dc1cc%7C612f93566d8d414ba3b2018105ef3daf%7C0%7C0%7C638894998959086936%7CUnknown%7CTWFpbGZsb3d8eyJFbXB0eU1hcGkiOnR…

91 ÉT A PE 8 > S U IV I D ES R ÉS U LT A TS ÉTAPE 8 > SUIVI DES RÉSULTATS 8.1 Nécessité d’un processus de suivi continu 8.1.1 PIMVP 8.1.2 Contenu du plan de…

Q%40finances.gouv.qc.ca%7C621493faf9bd445228cf08dd83f8dfd6%7C612f93566d8d414ba3b2018105ef3daf%7C0%7C0%7C638811828205158210%7CUnknown%7CTWFpbGZsb3d8eyJFbXB0eU…

leur ensemble ont moins de cinq dirigeants, ceux-ci doivent tous apparaître. 7 Comme prévu au paragraphe 3 du premier alinéa de l’article 39 de la LGSE. 8…

653) (%) (%) (%) Réussite à l’épreu ve8 67,8 75,1 61,0 Réussite par cri tè re : Adaptation à la situa tion d’écri ture 75,6 80,8 70,8 Cohérence du texte 79,8…

l’exercice de son mandat, ceux-ci devraient en référer au Comité national de concertation (CNC) pour tenter de les aplanir. DocuSign Envelope ID:…

accessible. Vous le trouverez ci-joint. Nous vous indiquons que vous pouvez demander à la Commission d’accès à l’information de réviser cette décision. Vous…