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Projet-pilote de garde à horaires atypiques en service de garde éducatif à l’enfance 2022-2024 – Volet B

pdf 152 Ko formulaire_projet-pilote_garde-atypique_bc.pdf

S4A_Total_Section_4A: 0 S4B_Depense_Ligne_1: S4B_Prix_Unitaire_Ligne_1: S4B_Quantite_Ligne_1: S4B_Total_Ressources_Materielles_Ligne_1: 0…

Mise à jour : 6 décembre 2023

Formulaire - Titulaires de permis

pdf 152 Ko formulaire_projet-pilote_garde-atypique_titulaire.pdf

S4A_Total_Section_4A: 0 S4B_Depense_Ligne_1: S4B_Prix_Unitaire_Ligne_1: S4B_Quantite_Ligne_1: S4B_Total_Ressources_Materielles_Ligne_1: 0…

Mise à jour : 6 décembre 2023

Analyse d’impact réglementaire - Projet de loi visant principalement à améliorer la qualité des bâtiments, l’encadrement de la copropriété divise et le fonctionnement de la Régie du logement

pdf 694 Ko analyse_impact_reglementaire_projet_loi.pdf

immobilier du Québec (OACIQ), Ordre des technologues professionnels du Québec, Ordre des évaluateurs agréés du Québec, Ordre des architectes du Québec,…

Mise à jour : 19 juin 2018

Liste des lauréates et lauréats (annuel) / Prix du bénévolat en loisir et en sport Dollard-Morin

pdf 526 Ko Liste-laureats-DM.pdf

Lefebvre NORD-DU-QUÉBEC : Joline Bélanger OUTAOUAIS : Daniel Parent SAGUENAY−LAC-SAINT-JEAN : Roger Lajoie 2010 PRIX DU SECRÉTARIAT AU LOISIR ET AU…

Mise à jour : 28 mars 2025

Alain Martel

pdf 113 Ko alain-martel.pdf

de solutions environnementales au Québec. Supporter (subventionner) l’utilisation au Québec de ces solutions. Promouvoir fortement la commercialisation hors…

Mise à jour : 24 novembre 2020

Titres et emprunts émis par le Québec - Encours au 30 septembre 2023

pdf 807 Ko EMPFR_te20240331.pdf

encourue par le Québec à l’égard de possibles informations erronées ou omises. Dépôt légal – Mai 2024 Bibliothèque et Archives nationales du Québec ISSN…

Mise à jour : 23 mai 2024

Titres et emprunts émis par le Québec - Encours au 30 septembre 2024

pdf 246 Ko EMPFR_te20240930.pdf

encourue par le Québec à l’égard de possibles informations erronées ou omises. Dépôt légal – Décembre 2024 Bibliothèque et Archives nationales du Québec ISSN…

Mise à jour : 3 décembre 2024

Titres et emprunts émis par le Québec - Encours au 30 septembre 2023

pdf 820 Ko EMPFR_te20230930.pdf

encourue par le Québec à l’égard de possibles informations erronées ou omises. Dépôt légal – Décembre 2023 Bibliothèque et Archives nationales du Québec ISSN…

Mise à jour : 7 décembre 2023

Titres et emprunts émis par le Québec - Encours au 31 mars 2025

pdf 907 Ko EMPFR_te20250431.pdf

encourue par le Québec à l’égard de possibles informations erronées ou omises. Dépôt légal – Mai 2025 Bibliothèque et Archives nationales du Québec ISSN…

Mise à jour : 8 juillet 2025

Infractions visant La société Canadian Tire ltée

pdf 10,72 Mo 20260225_Rep_demande_acces_2526-281_DPCP.pdf

Louis-Philippe-Pigeon 1200, route de l’Église, bureau 210 Québec (Québec) G1V 4M1 Téléphone : 418 643-4085 Télécopieur : 418 643-7462 www.quebec.ca/gouv/dpcp…

Mise à jour : 24 février 2026

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Alain Martel

Titres et emprunts émis par le Québec - Encours au 30 septembre 2023

Titres et emprunts émis par le Québec - Encours au 30 septembre 2024

Titres et emprunts émis par le Québec - Encours au 30 septembre 2023

Titres et emprunts émis par le Québec - Encours au 31 mars 2025

Infractions visant La société Canadian Tire ltée

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