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2026-2035. 2026. En ligne. https://www.stm.info/sites/default/files/pdf/fr/pi_26-35.pdf. 7 Hydro-Québec. Vers un Québec décarboné et prospère. Plan d’action…

par l’Assemblée nationale du Québec aurait dû clore ce dossier une fois pour toutes. 5. Le plan économique du Québec, Renseignements additionnels 2016-2017,…

Abattement d’impôt du Québec. En ligne. 280 Jacques, op. cit., note 245, p. 30. Rapport 2024 77…

comprend le crédit d’impôt remboursable pour la TPS et le crédit d’impôt pour la solidarité. Impact global du Plan économique du Québec 45 3. IMPACT GLOBAL…

étage 2525, boulevard Laurier Québec (Québec) G1V 2L2 Téléphone : 418 643-2433 Sans frais : 1 888 643-2433 Télécopieur : 418 643-1941 Sans frais : 1 866…

d'un crédit d'impôt L'évaluation de la pertinence d'un crédit d'impôt L'intervention gouvernementale est-elle appropriée?…

municipalités du Québec (UMQ), l’Alliance de l’industrie touristique du Québec, l’Union des transports adaptés et collectifs du Québec (UTACQ) et…

d’un crédit d’impôt L’évaluation de la pertinence d’un crédit d’impôt L’intervention gouvernementale est-elle appropriée? Critère 1 La demande relative au…

STATISTIQUE DU QUÉBEC (2023). Portrait des personnes aînées au Québec, Québec, Gouvernement du Québec, [En ligne]. [https://statistique.quebec.ca/fr/fichier/…

main‑d’œuvre 2018‑2023. Québec, Gouvernement du Québec, 95 p. QUÉBEC (2013). Loi sur les forêts, RLRQ, chapitre F-4.1, à jour au 31 mars 2013. Québec,…