Résultats de recherche

concernant une personne en sa qualité de partie à un contrat de services conclu avec un organisme public, ainsi que les conditions de ce contrat; 4° le nom…

Programme Technologie de médecine nucléaire Cegep Sainte Foy 1er Contrat de développement RLT 1ère radiopharmacienne clinique formée au CHU-UL Résultats…

C., 1985, ch. B-3) ; ▪ les entreprises inscrites au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics (RENA) ; ▪ les entreprises qui, au cours…

de modèles d’achats publics innovants - achats pré- commerciaux, partenariats d’innovation, contrats à résultats - pour soutenir les technologies émergentes…

DE L’ÉVALUATEUR SUR LES RÉSULTATS DU CRITÈRE 2 Les résultats sont jugés très satisfaisants, car les trois cibles sont dépassées, avec une hausse de plus de…

qu’une entreprise visée dans le cadre d’un contrat n’est pas inscrite à ce registre. De même, avant de conclure tout sous-contrat, les entreprises ayant un c…

l'évaluateur sur les résultats du critère 2 (cibles 3 à 5) Les résultats sont jugés très satisfaisants, car les trois cibles sont dépassées, avec une…

2021-2022 Page auditée État des résultats Exercice clos le 30 juin 2022 A B C D E F G = B - F Budget 2022 Résultats réels 2022 Résultats réels 2021 Variation…

Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant du con…

ent Québec pour chaque employé affecté à un tel contrat. Une attestation ne peut être délivrée à l’égard d’un contrat de numérisation que si ce contrat…