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Mémoire concernant le projet de loi modifiant la loi sur le Musée des beaux-arts

pdf 35 Ko 2020-0140_memoire.pdf

Loi sur le Musée des beaux-arts de Montréal PARTIE ACCESSIBLE AU PUBLIC 1- Contexte Depuis la publication en 2006 de l’Énoncé de politique intitulé…

Mise à jour : 1 mars 2024

Bilan des réalisations 2022-2023 pour Plan d’action ministériel à l’égard des personnes handicapées 2022-2025

pdf 392 Ko bilan_2022-2023-plan-personne-avec-handicap-2022-2025.pdf

communications Publication de manchettes sur l’intranet du Ministère Aucune manchette n’a été diffusée en la matière. Toutefois, un répondant à la DCOM…

Mise à jour : 1 décembre 2023

Demande d’attestation annuelle à l’égard d’un grand projet d’investissement

pdf 302 Ko FORM_Demande_attestation_annuelle_projet_investissement.pdf

quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/finances/publications-adm/Budget/2324/Budget2324_RenseignementsAdd.pdf…

Mise à jour : 3 mars 2026

SIFU 19-20 - ENAP

pdf 145 Ko SIFU-19-20-ENAP.pdf

École Nationale d'Administration Publique Page 1 A ÉTAT DE LA SITUATION FINANCIÈRE au 30 avril 2020 Annexe et note à compléter Fonds de fonctionnement…

Mise à jour : 18 février 2022

Frais de participation à des activités de formation, à un colloque ou un congrès

pdf 309 Ko frais-participation-activites-octobre-decembre-2024.pdf

G1R 5L7 188,00 $ Séminaire 2024 : La transparence au service de la fonction publique Forum Des Jeunes De la Fonction Publique Québécoise Bureau de stratégie…

Mise à jour : 16 avril 2025

Diagnostic 1.1.3

xlsx 186 Ko DA_diagnostic-utilisation-matieres-fertilisantes-1.1.3-pv_MAPAQ.xlsx

qc.ca/Publications-du-CRAAQ/etat-de-situation-sur-le-lessivage-du-nitrate-en-production-de-pommes-de-terre-au-quebec-et-avenues-de-solutions-pdf/p/PPDT0110-P…

Mise à jour : 10 février 2025

Demande de permis d’intervention pour la récolte d’arbustes ou d’arbrisseaux aux fins d’approvisionner une usine de transformation du bois pour de l’if du Canada

docx 563 Ko FO_Demande-If-Canada.docx

Avant de remplir le formulaire, consultez les documents en annexe. A – DEMANDEUR Réservé au Ministère — numéro de dossier :…

Mise à jour : 18 décembre 2024

Formulaire 8.5 x 14 (orientation portrait) - 1 ligne de titre

doc 824 Ko FO_Permis-The-Labrador.doc

[image: image3.jpg] Avant de remplir le formulaire, consultez les documents en annexe. Pour la récolte d’une quantité de thé du Labrador allant jusqu’à un…

Mise à jour : 18 décembre 2024

Les concours d'architecture et les charettes de design

pdf 90 Ko architecture_et_design.pdf

ccc.umontreal.ca/ (consulté le 14 mai 2010) Laboratoire d'étude de l'architecture potentielle (LEAP) de l’Université de Montréal, site internet.…

Mise à jour : 8 novembre 2023

Demande d’autorisation pour la construction ou l’amélioration d’un chemin multiusage

doc 821 Ko FO_demande-autorisation-chemin-multiusage.doc

[image: image3.jpg] Avant de remplir le formulaire, consultez les documents en annexe A – DEMANDEUR Réservé au Ministère — Numéro de dossier :…

Mise à jour : 29 juillet 2024

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Demande d’attestation annuelle à l’égard d’un grand projet d’investissement

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Diagnostic 1.1.3

Demande de permis d’intervention pour la récolte d’arbustes ou d’arbrisseaux aux fins d’approvisionner une usine de transformation du bois pour de l’if du Canada

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Les concours d'architecture et les charettes de design

Demande d’autorisation pour la construction ou l’amélioration d’un chemin multiusage

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