Résultats de recherche

eaux de la Communauté métropolitaine de Montréal (CMM) à partir du 1er mai 2024. Sanimax a déposé devant la Cour une demande en modification du jugement,…

par l’intermédiaire de la Table locale de gestion intégrée des ressources du territoire (TLGIRT) Devant l’urgence de la situation, le Ministère a pris un…

Novembre, p.106-113. FRANCOEUR, Louis-Gilles. 2003, «Économies d’énergie : Gaz Métropolitain prend les devants» Le Devoir, 2 juillet, p.A-1. HEINFELD, Dan.…

S En France : 9.1 En cas de rejet de la demande visée à l’article 8.2, le demandeur peut déposer devant le Tribunal administratif de Paris une demande…

En France : 9.1 En cas de rejet de la demande mentionnée à l’article 7, le demandeur peut déposer, devant le tribunal administratif de Paris, un recours en…

chaque programme du Ministère en conformité avec les principes comptables généralement reconnus et devant prendre la forme : Soutien à la mission Descriptif…

ité d’échanger, d’identifier et d’évaluer les mesures de prévention et d’atténuation en place ou devant être mises en place dans les établissements afin de…

sécuritaire du Web et protection des informations personnelles Intimidation Influence des pairs devant certaines situations (alcool, drogues, etc.) Conduite…

développement de services numériques, par les nouvelles approches de développement telles que le « DevSecOps » et l’ingénierie logicielle en « Microservices…

dans un CHSLD, d’usagers pris en charge par une RI ou par une RTF et de résidents dans 3 une RPA. Devant ces constats, il appert qu’une vigilance accrue doit…