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tiennent compte des compétences transversales, car le développement de ces dernières est étroitement lié à celui des compétences disciplinaires. La présence…

par le présent règlement. 9. Le présent règlement entre en vigueur le 1er mars 2026. Texte actuel lié à l'article 7 ANNEXE IV (a. 69 et 75) VULNÉRABILITÉ DES…

d ’a ss ur an ce s al ai re d e lo ng ue d ur ée (R C O ) Pr es ta tio ns c om pl ém en ta ire s en li en a ve c le p ro gr am m e de ré ad ap ta tio n en c…

collectif urbain • Mise en place d’un comité de travail afin d’améliorer le processus de planification lié au développement des modes structurants de…

exemptés des dispositions relatives à la grille-matières. Les décisions liées au cheminement scolaire de l’élève Les décisions liées au cheminement scolaire…

plusieurs organisations spécialisées dans le domaine de l’énergie prévoient une réduction rapide des coûts liés à la production d’hydrogène vert. À titre…

certains programmes d’inspection tels que le Programme modernisé d’inspection de la volaille (PMIV) lié à la surveillance des opérations d’éviscération en…

qualifiés, en particulier dans des secteurs essentiels comme la santé, afin de répondre aux besoins liés à la pandémie. Ainsi, dans plusieurs pays,…

ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire. 10 Les problèmes liés aux systèmes d’information actuels seront approfondis…

chapitre 5. Ces coûts sont essentiellement ceux des équipements liés au traitement de l’eau. Selon le cas, il faut aussi prévoir les coûts liés au puits (ou…