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infrastructures de transport actif (Véloce III) Modalités d’application 2025-2028 Mars 2025 Cette publication a été réalisée par la Direction générale du…

faune ont été consultés dans les régions concernées. Les communautés autochtones touchées par les modifications ainsi que le Comité conjoint de chasse, de…

n. 4.6 Consultation des parties prenantes Comme le prévoit la Politique gouvernementale sur l’allègement réglementaire et administratif — Pour une…

Maîtrise en administration publique, École nationale d’administration publique • Diplôme de deuxième cycle en administration internationale, École nationale…

en vigueur à la date de sa publication à la Gazette officielle du Québec ou à toute date ultérieure qu’il indique. Un tel arrêté n’est pas soumis à…

l'échelle de l'Île de Montréal. Comité consultatif agricole Par ailleurs, le comité des élus a accueilli avec ouverture l'idée de la mise en place…

modélisation pour les éléments liés directement à l’innovation : • les honoraires professionnels des consultants requis pour les essais ou modélisations; •…

Elizabeth Ascah, ELA Consultant, ESSB • Joelle Barbeau, FSL Consultant, RSB • Marie-Claude Bergeron, FSL Consultant, EMSB • Louise Bourque, ELA Consultant,…

collecte et des orientations pour le programme ➢ 23 mars 2024 : Consultation des citoyennes et citoyens concernés ➢ De mars à juin 2024 : Consultation de la…

alors qu’il siégeait à huis-clos ou s’ils sont visés par une ordonnance de non-divulgation, de non-publication ou de non-diffusion. 1982, c. 30, a. 53; 1985,…