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toutefois pas été consultés spécifiquement sur les hypothèses utilisées pour l’estimation des coûts et des économies. La consultation des secteurs visés 23…

Commission scolaire du Fleuve-et-des-Lacs Manon Dupont, consultant Francyne Fleury, Commission scolaire de Montréal Élisabeth Mainka, consultant Patti Moore,…

42cf-a8f7-1d31b71c9c6c__7C___0.html, consulté le 2021-07-28. 4 https://www.lapresse.ca/actualites/2021-02-04/comment-fabriquer-une-erreur-judiciaire.php, con…

314 723,88 $ 4 Ministère de la Sécurité publique I Contrat de gré à gré Services professionnels 2023-12-06 1791593 DGCRM - Services professionnels de consult…

Mines 1 1 octobre au 17 décembre 2025 5700, 4e Avenue Ouest, Québec (Québec) 250 $ / personne Consultation des communautés autochtones Compétences…

nouvelle liste pour le Québec (Lavoie et al., 2012) peut être consulté afin de vérifier si une espèce a été naturalisée au Québec. Pour consulter le document…

Ne s’applique pas. 4.6. Consultation des parties prenantes sur les hypothèses de calcul des coûts et d’économies Le ministère de l’Énergie et des Ressources…

justice.gc.ca/fra/lois/C-44.6/page-23.html#docCont http://www.midi.gouv.qc.ca/publications/fr/dossiers/Registre_Consultants.pdf Page 8 de 15 Ministère de…

N GOUVERNEMENTALE EN VERTU DE LA LOI FAVORISANT LA TRANSFORMATION NUMÉRIQUE DE L’ADMINISTRATION PUBLIQUE ET DE LA LOI SUR LA GOUVERNANCE ET LA GESTION DES…

Ministère de l’Emploi et de la Solidarité sociale Diffusion Cette publication est accessible en ligne uniquement, dans la page Publications de la section…