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........................................... 8 Reddition de comptes pour 2024-2025 ........................................................................ 8…

sud-ouest Direction régionale de la gestion des forêts Lanaudière-Laurentides 545, boulevard Crémazie Est, 8e étage Montréal (Québec) H2M 2V1 Téléphone : 514…

compris de droits voisins et du droit de prêt public, bénéficient d’un abattement d’impôt, mais celui-ci s’applique exclusivement à l’impôt sur le revenu du…

informées, par le biais d’une lettre, sur les présentes intentions à l’égard de la modification du RREÉMR. 8- Mise en œuvre, suivi et évaluation Suivant une…

». Le Règlement sur les véhicules routiers affectés au transport des élèves (chapitre T-12, r. 17), ci-après désigné « Règlement », définit et établit les…

secondaire (chapitre I-13.3, r. 8, ci-après « Régime pédagogique FGJ ») ainsi qu’un régime pédagogique applicable aux services éducatifs pour les adultes…

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rez-de- chaussée) Toit Garage ou entrepôt municipal Si le projet est en ossature légère seulement, celui-ci devra comporter deux des ajouts suivants afin…

IDENTIFICATION DES RENSEIGNEMENTS CONTENUS DANS LE FICHIER 1) Catégorie principale (Selon la liste ci-dessous, indiquer la lettre correspondant au type…

mesures prévues par le décret numéro 177-2020 et les arrêtés qui ont été pris en application de celui-ci continuent de s’appliquer jusqu’au 29 mars 2020 ou…