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d'exécution du contrat découlant du présent appel d'offres, le gouvernement peut obliger les autres entreprises parties à un sous-contrat,…

Largeur moyenne du cours d’eau mesurée à la limite supérieure de la berge[image: image3.wmf]? : m (moyennes des 4 mesures prises à 5 m et 10 m en amont et en…

associé à la réforme des Institutions démocratiques, à l'Accès à l'information et à la Laïcité Rencontre de travail 18 juillet 2023 398,88 Dilley…

Non 1. Des groupes autochtones devront-ils être consultés à propos du projet en vertu du droit en vigueur? Si oui, indiquer la ou les parties du projet…

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SEAO Période du 2024-09-01 au 2024-09-30. No. Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Contractant…

2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/23-25 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande d’accès,…

besoin Nettoyage Examen du fonctionnement Vérification de l’état Après chaque utilisation Après chaque utilisation Responsable du service à la clientèle…

bâtiments visés du réseau scolaire dont l’état est satisfaisant 39 % 39 % 40 % 42 % 45 % 4 Développer de nouveaux projets pédagogiques particuliers 11 Taux…

Nom Nom du bénéficiaire Projet visé MontantCirconscription électorale Fondation de l'Hôpital du Suroît Soutenir la mission de l'organisme…