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Collectif_petite_enfance.pdf

pdf 643 Ko Collectif_petite_enfance.pdf

025-2026.pdf Consultations prébudgétaires 2026 Collectif petite enfance 21 Tableau 3 Paramètres actuels de l’Allocation famille et paramètres proposés, pour…

Mise à jour : 13 février 2026

Plan d’action de développement durable 2023-2028

pdf 3,10 Mo plan-developpement-durable.pdf

GJ6. Ce niveau élevé s’explique notamment 2. Liste des espèces floristiques désignées menacées ou vulnérables ou susceptibles de l’être (gouv.qc.ca) 3. Liste…

Mise à jour : 26 mars 2025

Diverses informations en lien avec les règles budgétaires 2025-2026 (mesures 16032, 16034, 16036) ainsi que les plans d’effectifs, les exercices de projections et les redditions de comptes liés à la mesure 16036.

pdf 15,02 Mo 25-564_Diffusion.pdf

Annexe_2025-2026_CSSGS Annexe_2025-2026_CSSH Annexe_2025-2026_CSSHBO Annexe_2025-2026_CSSHC Annexe_2025-2026_CSSHL Annexe_2025-2026_CSSHR Annexe_2025-2026_CS…

Mise à jour : 27 janvier 2026

Collectif_Quebec_sans_pauvrete.pdf

pdf 9,80 Mo Collectif_Quebec_sans_pauvrete.pdf

régime d’assurance maladie à un plus grand nombre de soins de santé Parmi toutes les provinces canadiennes, c’est au Québec que l’on retrouve, et de loin, le…

Mise à jour : 10 février 2026

Toutes les communications et directives envoyées concernant les efforts budgétaires concernant les établissements privés d’ordre collégial, du 1er avril 2025 au 1er juillet 2025.

pdf 3,19 Mo 25-359_Diffusion.pdf

9 0,0 -10,4 -13,6 -9,5 -5,7 -1,5 0,1 2024-2025 2025-2026 2026-2027 2027-2028 2028-2029 2029-2030 Budget 2024-2025 Budget 2025-2026 1. Budget 2025-2026 Gestes…

Mise à jour : 21 octobre 2025

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur la valeur imposable maximale du terrain de toute exploitation agricole visée à l’article 231.3.1 de la Loi sur la fiscalité municipale

pdf 624 Ko 2025-0032_air.pdf

2025 2024 2023 15 juin 2024 2024 2023 15 juin 2024 2026 2024 2023 1er juin 2025 2024 2024 15 juin 2025 2027 2024 2023 1er juin 2026 2024 2025 1er juin 2026…

Mise à jour : 18 juin 2025

Master Mémoire RQGE budget Québec 2026-2027.docx

pdf 9,42 Mo RQGE.pdf

février 2026. Plusieurs n’arrivent même pas à s’inscrire dans la liste d’attente depuis des années! RQGE – Mémoire consultations prébudgétaires 2026-2027-…

Mise à jour : 17 février 2026

EXO.pdf

pdf 676 Ko EXO.pdf

Montréal : • Le coût de la congestion routière dans le Grand Montréal est évalué à 6,134 G$, ce qui représente 2,1 % du PIB de la région (Observatoire Grand…

Mise à jour : 17 février 2026

Analyse d’impact réglementaire des règlements modifiant le Règlement sur la redevance exigible pour l’utilisation de l’eau et le Règlement sur la déclaration des prélèvements d’eau

pdf 1,11 Mo air-redevance-utilisation-eau-declaration-prelevements-12-2023.pdf

redevance à partir de 2026. Ainsi, les entreprises qui prélèvent plus de 50 000 litres d’eau par jour à partir de l’aqueduc seront assujetties à la…

Mise à jour : 20 août 2025

Budget 2024-2025 – Plan budgétaire

pdf 5,19 Mo Budget2425_PlanBudgetaire.pdf

la publication du budget 2025-2026. TABLEAU A.6 Impact financier des gestes pour optimiser l’action de l’État (en millions de dollars) 2024- 2025- 2026-…

Mise à jour : 29 octobre 2024

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Plan d’action de développement durable 2023-2028

Diverses informations en lien avec les règles budgétaires 2025-2026 (mesures 16032, 16034, 16036) ainsi que les plans d’effectifs, les exercices de projections et les redditions de comptes liés à la mesure 16036.

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Budget 2024-2025 – Plan budgétaire

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