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Adoption du projet de loi n^o 22 – Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant Montréal

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2008/n-5-15-juillet-2008

financement de dépenses destinées à améliorer les techniques et les méthodes reliées à la fourniture du service de l’eau ou du service de la voirie, selon le cas, à développer et à réparer les…

Mise à jour : 11 mars 2025

Bilan du plan d’action 2021-2022 du ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration à l’égard des personnes handicapées

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/plan-action-2022-2023-personnes-handicapees/bilan-plan-action-2021-2022-personnes-handicapees

pour un véritable exercice du droit à l’égalité Pour favoriser la mise en œuvre de la politique À part entière : pour un véritable exercice du droit à l’égalité , le Ministère a pris l’engagement de…

Mise à jour : 16 janvier 2025

FORMULAIRE DE CONSENTEMENT À MA PARTICIPATION

doc 218 Ko 00a-guide-redaction-FIC-majeur_2025-09.doc

technique. · S’il y a lieu, indiquer la disponibilité d’obtenir ou non le produit ou l’intervention à l’étude après la fin du projet de recherche. · S’il y a…

Mise à jour : 21 janvier 2026

5.6 Concertation pour l’emploi - Comité d’aide au reclassement et Comité d’aide au reclassement à entrées continues

pdf 352 Ko 02_CPE_comite_aide_reclass.pdf

n de la date du licenciement collectif La date du licenciement collectif doit correspondre à la date effective à laquelle l’employeur répond à toutes les…

Mise à jour : 14 septembre 2023

Données relatives à l'élection générale municipale 2017 – Compilation et traitement statistique

pdf 1,24 Mo Portrait_Statistique_EG_2017.pdf

élections générales de 2017 18 à 34 ans 35 à 44 ans 45 à 54 ans 55 à 64 ans 65 ans et plus Répartition des candidats 0 à 1 999 habitants 8,3 % 16,2 % 20,4 %…

Mise à jour : 23 juillet 2021

Informations utiles pour remplir le formulaire de demande - Programme de soutien financier pour l’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 264 Ko PSF-qualite-educative-info-utile.pdf

également se trouver à la section 6 du formulaire « Présentation du projet ». Rappelons qu’une limite de deux projets pour le volet A et d’un seul projet…

Mise à jour : 3 août 2023

Participation à la formation, colloques et congrès

pdf 114 Ko 20240515_15-Organisme-Frais-formation-colloques-congres.pdf

Formation en ligne 65,00 $ Gueuleton Touristique 2024 Université du Québec à Montréal (UQAM) Bureau du sous-ministre 1 2024-01-31 Université du Québec à…

Mise à jour : 7 mai 2024

CONCERNANT le renouvellement de l’état d’urgence sanitaire conformément à l’article 119 de la Loi sur la santé publique

pdf 157 Ko decret-1-2022.pdf

505-2020 du 6 mai 2020, 530-2020 du 19 mai 2020, 539-2020 et 540-2020 du 20 mai 2020, 543-2020 du 22 mai 2020, 566-2020 du 27 mai 2020, 588-2020 du 3 juin…

Mise à jour : 5 janvier 2022

Programme Histoire et éducation à la citoyenneté du deuxième cycle de l'ordre d'enseignement secondaire qui a eu cours au Québec en 2006-2007 - Bilan

pdf 91 Ko RA_bouvier-felix-histoire_2008_MCE.pdf

l’éducation Université du Québec à Trois-Rivières BILAN DU DÉBAT RELATIF AU PROGRAMME HISTOIRE ET ÉDUCATION À LA CITOYENNETÉ DU DEUXIÈME CYCLE DE L’ORDRE…

Mise à jour : 18 décembre 2018

Participation à la formation, colloques et congrès

pdf 136 Ko 20240215_15_-_Organisme-frais-formation-colloques-congres.pdf

synthèse, à l'écrit et à l'oral Acti-com Direction des services à la clientèle et de la gestion des programmes 6 2023-04-19 et 2023-04-20 Formation…

Mise à jour : 14 février 2024

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