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: o catégorie 1; o catégorie 2; o catégorie 3; o catégorie 4; o de double catégorie (RPA mixte); • Le nombre d’unités locatives en RPA de : o catégorie 1; o …

engagé à électrifier son propre parc de véhicules. Le Plan pour une économie verte 2030 prévoit que 100 % des véhicules légers (automobiles, fourgonnettes, v…

biens de cette catégorie. 90 Une déduction pour amortissement au taux de 55 %, calculée selon la méthode de l’amortissement dégressif, est accordée à l’égard…

volant de son véhicule automobile n’avait pas été utilisée avec une force de compression maximale et n’avait pas été utilisée dans le but d’extraire…

ves 1.4 Terres de catégorie I 1.5 Puvirnituq 1.6 Terres de catégorie II 1.7 Terres de catégorie III 1.8 Matériaux de construction naturels 1.9 Extraction…

25 000 $ ET PLUS MOIS/ANNÉE Mai 2025 Ministère du Tourisme SECTEUR PAGE 1 DE 4 NOTE 1 Liste des catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE…

196 408 85 86 888 Facturation interne 86 87 TOTAL $ $ $ $ $ $ 27 804 320 87 88 Répartition par catégorie des coûts de convention d es enseignants Dépenses de…

d’électricité. « Véhicule outil » : véhicule fabriqué pour effectuer un travail et dont le poste de travail est intégré au poste de conduite du véhicule. Ce…

222 71 72 19006 Construction bâtiment institut du véhicule innovant Non applicable 282 829 282 829 72 73 19006I Construction bâtiment institut du véhicule…

apporter des modifications au contrat concernant les catégories de personnes admissibles, l’étendue des protections et le partage des coûts entre les catégor…