Résultats de la recherche
-
Expenditure Budget 2025-2026 - Annual Expenditure Management Plans of the Departments and Bodies
pdf 6,16 Mo 2-Annual_Expenditure_Management_Plans_Departments_and_Bodies.pdf
-
Demande d'obtenir les documents relatifs à « la suspension des retenus sur les prestations [durant la pandémie de la COVID], pour les personnes prestataires d'aide sociale ayant des dettes ».
pdf 5,48 Mo AI_M20253401_Demande_Obtenir_DOC_Relatifs_Suspension_Retenu_Prestations.pdf
-
Liste des tarifs de rémunération des arbitres de grief et de différend
pdf 1,44 Mo LI_arbitre-inscrit_2022-2023_MTRAV.pdf
-
Liste des tarifs de rémunération des arbitres de grief et de différend
pdf 576 Ko LI_arbitre-inscrit_2023-2024_MTRAV.pdf
-
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec, version révisée
pdf 1,91 Mo Regles-budgetaires-universites-2019-2020-juin.pdf
-
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2023-2024
pdf 2,57 Mo regles-budgetaires-universites-2023-2024-janvier-2024.pdf
-
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2023-2024
pdf 2,51 Mo regles-budgetaires-universites-2023-2024-mai-2023.pdf
-
Liste des tarifs de rémunération des arbitres de grief et de différend
pdf 1,23 Mo LI_arbitre-inscrit_MTRAV_2024-2025.pdf
-
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 (Octobre 2020)
pdf 1,85 Mo Regime-budgetaire-2020-2021-universites-octobre-2020.pdf
-
Améliorer les conditions de vie des personnes handicapées : portrait et bilan des actions gouvernementales dans le cadre de la politique À part entière.
pdf 731 Ko RAP_evaluation-conditions-vie.pdf