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pdf 456 Ko 30061.pdf

et relations avec la clientèle Tableau 2.1 Tableau 2.2 ORGANISMES À BUT NON LUCRATIF 2025-2026 PRIVÉS 2025-2026 Total 45 Total 2 Mandataires OBNL Mandataires…

Mise à jour : 5 décembre 2025

Liste des certificats de libération publiés - Transfert de responsabilité

pdf 383 Ko LI_certificats_liberation_transfert_responsabilite.pdf

Aurizon Ltée Ressources Jake Inc. 2005-08-18 Géant Dormant Mines Aurizon Ltée Cambior Inc. Mise à jour :31 mars 2026 Date du certificat Site minier visé…

Mise à jour : 7 avril 2026

Plan de mise en Œuvre 2021-2026 de la Politique d'intégration du bois dans la construction

pdf 3,13 Mo PL_MiseOeuvre_PIBC_MRNF.pdf

les thématiques abordées. Mesure 4.2 Mettre à jour et rédiger des fiches techniques explicatives sur la construction en bois 1,55 M$ sur 5 ans (2021-2026)…

Mise à jour : 19 mai 2023

Tout courriel, note ou document faisant mention du Prix littéraire France-Québec et ce, entre le 1er octobre 2025 et le 21 février 2026

pdf 1,06 Mo DA-Mentions-prix-litteraire-France-Quebec-MRIF-20260223-001.pdf

: Boulanger, Nicolas À : Normand, Jean-Francois Objet : 2026 Date : 14 janvier 2026 14:44:00 BOnjour Jean-François, Bonne et Heureuse Année 2026! La santé et…

Mise à jour : 13 avril 2026

Info-Qualité - volume 9, numéro 1, hiver 2026

pdf 1,66 Mo bulletin-info-qualite-hiver-2026.pdf

fois par jour, et ce, peu importe la saison et la température ? • Que pourrions-nous mettre en place pour offrir aux enfants de multiples occasions de jouer…

Mise à jour : 16 février 2026

Mémoire concernant les amendements au projet de loi no 104, Loi modifiant diverses dispositions afin notamment de donner suite à certaines demandes du milieu municipal

pdf 326 Ko 2025-0188_memoire.pdf

plus, chaque année, dans les 60 jours suivant l’anniversaire de son entrée en fonction, il doit déposer une déclaration mise à jour (article 358, LERM). La…

Mise à jour : 17 novembre 2025

Guide sur la mesure Soutien à la participation à une activité Journées Québec

pdf 320 Ko guide-soutien-financier-Journee-Quebec-SGEE.pdf

2025-2026 2025-2026 Guide sur la mesure Soutien à la participation à une activité Journées Québec Modalités de l’aide financière Coordination et rédaction…

Mise à jour : 20 juin 2025

Plan d’action sur la santé mentale étudiante en enseignement supérieur 2021-2026

pdf 1,46 Mo PASME.pdf

nt supérieur de 2020-2021 à 2025-2026 Avant le Plan d’action MISE EN ŒUVRE DU PLAN D’ACTION 2020-2021 2021-2022 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 TOTAL…

Mise à jour : 28 octobre 2022

Tout document concernant la mesure 2.4 du Plan d'action interministériel en santé mentale 2022-2026

pdf 454 Ko 2023-11219.pdf

nt à l’article 51 de la Loi sur l’accès, nous vous informons que vous avez trente (30) jours à compter de ce jour pour exercer un recours en révision de…

Mise à jour : 19 septembre 2023

Directives ou lignes directrices entourant la Mesure 30020, encadrement des stagiaires (attribution des sommes financières, modification des montants, etc.)

pdf 2,76 Mo 24-738_Diffusion.pdf

visant à valoriser le personnel scolaire : des milliers de talents pour accompagner les élèves 2022-2026 Coordination et rédaction Direction des politiques…

Mise à jour : 7 mars 2025

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Plan d’action sur la santé mentale étudiante en enseignement supérieur 2021-2026

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