Résultats de la recherche
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2023-152 – Documents du MAMH relatifs à deux dossiers de modification au schéma d’aménagement et de développement de Trois-Rivières
pdf 1,98 Mo DAI_2023-152_schema_amenagement_developpement_trois_rivieres.pdf
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Summary – Independent Civilian Observer’s Report
pdf 374 Ko summary_independent_civilian_observers_report_phase_2.pdf
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Rapport de l’observatrice civile indépendante
pdf 10,90 Mo rapport_observatrice_civile_independante_spvm_phase2.PDF
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Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement. Rapport annuel 2021-2022
pdf 3,22 Mo loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf
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CAVAC - Mémoire présenté au comité consutatif sur la réalité policière au Québec
pdf 533 Ko 3011_CAVAC.pdf
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Mémoire de MCG au Comité d'étude sur le respect des principes de la Loi sur la laïcité de l'État er sur les influences religieuses
pdf 408 Ko Marie-Claude_Girard.pdf
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Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2021-2022
pdf 3,27 Mo loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf
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Mémoire_RCPAQ_Cyberintimidation_nov2024
pdf 1,24 Mo Memoire-RCPAQ.pdf
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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste
pdf 273 Ko MR-statut-artiste-AJIQ.pdf
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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste
pdf 1,07 Mo MR-statut-artiste-RAIQ.pdf
