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financement sont établis à l’égard d’un véhicule « représentatif » dont la valeur et les caractéristiques sont déterminées en fonction de 90 % des véhicules…

mandant ou de la mandante, s’il y a lieu. Ligne 8 : Véhicules (automobile, VTT, autocaravane, bateau, etc.) Inscrivez la valeur actuelle des véhicules que…

l’achalandage et le débit de véhicules (trafic) sur la route; • la congestion et la perturbation (impacts) de la circulation; • les transports collectifs et…

cryptoactifs doivent détenir un permis dans la catégorie de l’exploitation de guichets automatiques. Les dispositions concernant cette nouvelle catégorie de…

. Par exemple : • Billets de train et d'avion; • Réservation de chambre d'hôtel; • Location de véhicules; • Eau de source; • Cartouches…

TIONS CONSOLIDÉES PAR CATÉGORIES 5 Édifices administratifs 13 Autres 7 8 Édifices communautaires et récréatifs Améliorations locatives Véhicules de transport…

de biens ou services 24 516 $ Destinataire : Wemogaz Enr Objet : Carburant et réparation de véhicule Catégorie d'aide : Contrat accordé : fourniture de biens…

Projets a) la catégorie de projet par milieu; 1.3. Pour le volet B – Événements sportifs : a) la discipline sportive; b) la preuve de sanction à une…

PAR CATÉGORIE DE RISQUE La déclaration des incendies prévoit la désignation de la catégorie de risque à laquelle est associé le bâtiment incendié ou…

d’une cour municipale, les normes d’éligibilité minimales sont les suivantes : • Catégorie 1 : 5e secondaire ; • Catégorie 2 : • Diplôme d’études…